La structure effective du bureau reste à déterminer.
Le TPIY considère que le choix entre un ou deux présidents dépend de la structure effective du mécanisme (et de l'existence d'un ou de deux mécanismes).
ICTY considers that the question of one or two presidents will depend on the actual structure of the mechanism (including whether there will be one or two mechanisms).
Dans un second temps, nous explorons la possibilité d'utiliser la décomposition en couches "k-core" en tant que structure effective des graphes extraits des systèmes complexes réels.
Second, we test the hypothesis that the "k-core" decomposition can act as an effective structure of graphs extracted from real complex systems.
Lorsque vous les additionnez tous et que vous examinez la structure effective des taux d'impôt marginaux, en réalité les taux d'impôt marginaux sont les plus élevés pour les personnes qui gagnent le moins.
When you add them all together and look at the effective structure of marginal tax rates, actually the marginal tax rates are at the highest for some of the lowest-income people.
Ce n'est que plus tard, après que ces nouveaux plans d'investissement et d'entreprise auront été menés à bien, que la règle d'origine changera la structure effective des échanges.
Only later on, after the new investment and business plans are carried out, will the rule of origin change the actual pattern of trade.
La diminution de 3 millions au chapitre 24 (Droits de l'homme) tient principalement compte de la structure effective des dépenses liées aux voyages des représentants et des membres des organes délibérants
The decrease of $3 million under section 24, Human rights, reflects mainly the actual pattern of expenditure for the travel of representatives and members of policy-making organs
L'année de référence actualisée fournit une base d'information plus à jour pour le SCEE: en effet, l'activité économique étant un phénomène dynamique, après quelques années la structure de l'année de référence ne reflète plus la structure effective de l'économie.
The updated base year provides a more up-to-date information basis for the SEEA. This is because the economy is dynamic, and after some years the structure of the base year starts to differ from the actual structure of the economy.
De plus, la mise en place de la MINURCAT a été caractérisée par la divergence entre les attentes et les demandes du Gouvernement hôte, d'une part, et la structure effective et les objectifs de la Mission, de l'autre.
Furthermore, the establishment of MINURCAT was characterized by a discrepancy between the expectations and requests of the host Government and the actual structure and purpose of the Mission.
Types de dépenses fiscales liées à la TPS/TVH La comparaison de la structure effective de la TPS/TVH au régime de référence fait ressortir quatre types de dépenses fiscales :
Types of GST/HST Tax Expenditures Comparing the actual structure of the GST/HST to the benchmark system, it is possible to identify four types of tax expenditure:
Nous travaillons activement à l'établissement d'une structure effective et transparente.
Les limites imposées à la propriété étrangère ont aussi entravé la structure effective des projets.
Mise en place d'une structure effective de concertation entre les partenaires nationaux et extérieurs; et d'un mécanisme efficace de coordination
Genuine structure for consultation between partners in the country and outside; efficient coordination mechanism.
Nous allons à présent procéder au développement d'une infrastructure d'organisation, et commencer à l'institutionnaliser, en entendant par là qu'une organisation sera créée avec une structure effective comportant des personnes ayant de l'autorité et des responsabilités, ainsi de suite.
We will now begin the process of developing an infrastructure of organization and begin to institutionalize it, meaning that an organization will have existence with a meaningful structure of individuals of authority and responsibilities, and so on.
