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es conforme
Geflecteerde vorm van ser conforme
Vertaling van "es conforme" in Frans
est conforme
sont conformes
est compatible
respecte
est-elle conforme
est-il conforme
est en conformité
est contraire
conformément
est incompatible
Esta solución es conforme en todos los aspectos con los requisitos legales vigentes.
Cette solution est conforme de tous points aux exigences légales en vigueur.
Este contrato es conforme en todos los sentidos a las exigencias legales vigentes.
Ce contrat est conforme sous tous les rapports aux exigences légales en vigueur.
El texto actual del Código Penal es conforme con el derecho internacional.
Les dispositions du Code pénal sont conformes au droit international.
Esto es conforme a los Términos de servicio de SEN.
Les dispositions qui précèdent sont conformes à nos Conditions d'utilisation de SEN.
El reglamento propuesto es conforme con los principios de armonización y coherencia.
Le règlement proposé est compatible avec les principes d'harmonisation et de cohérence.
Ello es conforme a lo dispuesto en la Convención y evita las imprecisiones.
Cette approche est compatible avec la Convention et permet d'éviter toute incertitude.
Ese enfoque es conforme a las prácticas óptimas vigentes en el extranjero.
Cette approche est conforme aux pratiques exemplaires en vigueur à l'étranger.
Dicha política es conforme al principio de convergencia de las normas contables.
Cette démarche est conforme au principe de la convergence des normes comptables.
El informe inicial es conforme a las directrices relativas a los informes iniciales.
Le rapport initial est conforme aux directives concernant les rapports initiaux.
Esta modificación es conforme a las disposiciones de la base jurídica adoptada recientemente.
Cette modification est conforme aux dispositions de la base juridique adoptée récemment.
Esta gama de productos es conforme con las principales especificaciones del sector aeroespacial.
Cette gamme de produits est conforme aux principales spécifications de l'aéronautique.
La propuesta es conforme al fundamento jurídico actual.
La proposition est conforme à la base légale existante.
La declaración de nulidad es conforme al art.
La déclaration de nullité est conforme à l'art.
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Synoniemen voor es conforme in het Spaans
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