Some other countries pointed out that, very often, the holder is not in a position to indicate the HS code himself and has to rely on information provided by third parties, such as the consignor, forwarding agents, etc.
D'autres pays ont fait remarquer que, très souvent, le titulaire n'était pas en mesure d'indiquer lui-même le code SH et devait s'appuyer sur des informations fournies par des tiers, tels que l'expéditeur ou le transitaire.
Autres résultats
Nor shall the absence of the HS code be considered as an infringement.
Cette absence ne sera pas non plus considérée comme une infraction.
This Annex lists apparel goods defined by HS codes at the six-digit level.
Cette annexe énumère les vêtements définis par le Système harmonisé à six chiffres.
Note that these HS codes are for convenience of reference only.
This listing of HS codes is for convenience of reference only.
Les codes du SH sont fournis à titre de référence seulement.
Products have been searched and classified according to HS Codes.
Les produits ont été recherchés et classés selon les codes du SH.
Several other products are classified in the same HS Code with choppers.
Plusieurs autres produits relèvent du même code du SH que les couperets.
The HS codes for the products concerned are not specified.
Les codes SH des produits concernés ne sont pas spécifiés.
These HS codes are provided for ease of reference only.
Ces codes SH sont fournis à titre de référence seulement.
That HS code, however, covers a number of other chemicals.
Ce code SH couvre toutefois un certain nombre d'autres produits chimiques.
Goods cannot be exported or imported without these HS codes.
Aucune marchandise ne peut être exportée ni importée sans ces codes SH.
Please note that NRCan HS Codes are listed in numerical order.
Veuillez noter que les codes SH de RNCan sont classés par ordre numérique.
This HS code is for convenience of reference only.
Ce code SH est uniquement fourni à titre de référence.
Contenu potentiellement sensible ou inapproprié
Les exemples vous aident à traduire le mot ou l’expression cherchés dans des contextes variés. Ils ne sont ni sélectionnés ni validés par nous et peuvent contenir des mots ou des idées inappropriés. Signalez des exemples à modifier ou à retirer. Les traductions potentiellement sensibles, inappropriées ou familières sont généralement marquées de rouge ou d’orange.