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HS code is

Traduction de "HS code is" en français

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code SH est

code du SH est

code SH soit

This HS code is for convenience of reference only.

Ce code SH est uniquement fourni à titre de référence.

Note that this HS code is for convenience of reference only.

Notez que ce code SH est pour référence seulement.

This HS code is for convenience of reference only.

Le présent code du SH est fourni à titre de référence seulement.

In this case, HS code is chosen for the data element.

Dans cet exemple, le code du SH est choisi comme élément de donnée.

The most significant difficulty experienced with respect to HS code is the lack of available quality classification information, especially for shipments arriving after normal business hours.

La plus grande difficulté en ce qui a trait au code SH est l'absence de renseignements disponibles de qualité sur le classement, surtout celui des expéditions qui arrivent après les heures d'ouverture normales.

The term HS code is generally used within this report, however, as this is the terminology commonly used within customs to describe the classification number when provided at time of release.

Toutefois, le terme code SH est généralement utilisé dans le présent rapport car c'est celui qui sert couramment aux douanes à décrire le numéro de classement lorsqu'il est fourni au moment de la mainlevée.

Maximum tariff rate for each HS code is shown (there may be lower rates on some lines within a code).

Le taux de droit maximal pour chaque code du SH est reproduit (il peut y avoir des taux plus bas pour quelques lignes dans un même code).

HS code is used for programs such as machine release and for commercial trade and admissibility (health and safety) programs.

Le code SH est utilisé pour des programmes comme la mainlevée automatique et les programmes d'admissibilité (santé et sécurité) dans le secteur commercial.

This implies that the provision of the HS code is optional and that the effect of either furnishing or not furnishing the data is neutral.

Cela implique que la fourniture du code SH est facultative et que, par conséquent, peu importe que ce code soit ou non fourni.

The HS code is common to all countries that use the HS system for classification only to the 6-digit level.

Le code SH est commun à tous les pays qui utilisent le système de classement SH uniquement au niveau à six chiffres.

In addition, does the statement that the absence of the HS code would not lead to delays etc. also apply to situations where the Customs authorities suspect that the HS code is incorrect or where it is inconsistent with the plain language description?

En outre, la déclaration selon laquelle l'absence du code SH ne devrait pas être cause de retard, etc., s'applique-t-elle également aux situations où les autorités douanières soupçonnent que le code SH est incorrect ou aux cas de divergence avec le descriptif en langage clair?

Convinced that, where access to the HS code is possible, its use in the TIR Carnet in addition to a plain language description of the goods could contribute to this objective

Convaincu que, lorsque l'accès au code SH est possible, son utilisation dans le carnet TIR, associée à une description des marchandises en langage clair, peut contribuer à la réalisation de cet objectif,