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a computer program shall
Traduction de "a computer program shall" en français
un programme d'ordinateur est
For the purposes of this section, a computer program shall be able to
Aux fins de cet article, un programme informatique doit pouvoir
The author of a computer program shall be the natural person or group of natural persons who has created the program or, where the legislation of the Member State permits, the legal person designated as the rightholder by that legislation.
En général, l'auteur d'un programme d'ordinateur est la personne physique ou morale ou le groupe de personnes physiques qui a créé le programme.
The author of a computer program shall be the natural person or group of natural persons who has created the program or, where the legislation of the Member State permits, the legal person designated as the rightholder by that legislation.
L'auteur d'un programme d'ordinateur est la personne physique ou le groupe de personnes physiques ayant créé le programme, ou, lorsque la législation de l'État membre concerné l'autorise, la personne morale considérée par cette législation comme étant le titulaire du droit.
Any infringing copy of a computer program shall be liable to seizure in accordance with the legislation of the Member State concerned.
Toute copie illicite d'un programme d'ordinateur est susceptible de saisie conformément à la législation de l'État membre concerné.
A computer program shall be protected if it is original in the sense that it is the author's own intellectual creation.
Un programme d'ordinateur est protégé s'il est original, en ce sens qu'il est la création intellectuelle propre à son auteur.
The author of a computer program shall be the natural person or group of natural persons who has created the program or, where the legislation of the Member State permits, the legal person designated as the rightholder by that legislation.
L'auteur d'un programme d'ordinateur est la personne physique ou le groupe de personnes physiques ayant créé le programme, ou, lorsque la législation de l'État membre concerné l'autorise, la personne morale considérée par cette législation comme étant le titulaire du droit.
Any infringing copy of a computer program shall be liable to seizure in accordance with the legislation of the Member State concerned.
Toute copie illicite d'un programme d'ordinateur est susceptible de saisie conformément à la législation de l'État membre concerné.
A computer program shall be protected if it is original in the sense that it is the author's own intellectual creation.
Un programme d'ordinateur est protégé s'il est original, en ce sens qu'il est la création intellectuelle propre à son auteur.
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