Traduction de "activity commodity classification" en français
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fins des activités
Classification par produit des activités
Foreign Economic Activity Commodity Classification code | Description of the goods | Excise rate (in percent of the customs value of the goods or in ECUs per quantity unit)
Position aux fins des activités extérieures | Désignation des marchandises | Taux du droit d'accise (en pourcentage de la valeur en douane des marchandises ou en écus par unité de mesure)
Code of the type of waste according to the Foreign Economic Activity Commodity Classification | Description of the type of waste | Code of the type of waste according to the Basel Convention Classification | Code of the type of waste according to the OECD Classification
Classification aux fins des activités économiques extérieures | Désignation du type de déchet | Code du type de déchet conformément à la classification de la Convention de Bâle | Code du type de déchet conformément à la Classification de l'OCDE
The fact that a product is covered by the list of wastes is determined both by its Foreign Economic Activity Commodity Classification code and by its description (physical and chemical characteristics).
Les produits de cette liste n'y figurent qu'en raison de leur code conformément à la classification des marchandises aux fins des activités économiques extérieures et de leur désignation (leurs caractéristiques physiques et chimiques).
<1>Goods are categorized in accordance with their Foreign Economic Activity Commodity Classification codes.
<1> Marchandises classées conformément à leur position dans la Classification par produit des activités extérieures.
Classification par produit des activités économiques extérieures (CPAEE) | Désignation des produits
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