Exemples avec "any decrease in the value" et leurs traductions en français
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Any decrease in the value depends on how much the logo negatively impacts the use and enjoyment of the item.
La diminution de la valeur dépend de la mesure dans laquelle la présence d'un logo a une incidence négative sur l'utilisation de l'article.
In return, the taxpayer receives swap payments based on the dividends received on XYZ Co. shares (but no amount based on any decrease in the value of the ABC Co. shares).
En retour, le contribuable reçoit des paiements fondés sur les dividendes reçus sur les actions d'ABCco (mais aucun montant établi en fonction d'une diminution de la valeur des actions).
3.5 In accordance with consumer protection legislation, you will be liable for any decrease in the value of products purchased on COCOSOLIS.COM resulting from any use of the same products other than that which is necessary to verify their nature, characteristics and functionality.
3.5 Conformément à la législation sur la protection des consommateurs, vous serez responsable de toute dépréciation des produits achetés sur COCOSOLIS.COM résultant de l'utilisation incorrecte des mêmes produits.
In return, the taxpayer receives swap payments based on LIBOR as well as an amount equal to any decrease in the value of the ABC Co. shares at the end of five years.
En retour, le contribuable reçoit des paiements fondés sur le taux LIBOR ainsi qu'un montant correspondant à toute diminution de la valeur des actions d'ABCco au terme des cinq années.
Autres résultats
Any amount that is allocated to a segregated fund is invested at the risk of the contract holder and may increase or decrease in value.
Toute somme affectée à un fonds distinct est investie aux risques du titulaire de contrat et sa valeur peut augmenter ou diminuer.
Any increase or decrease in the value of the New LIF after the transfer is not taken into account.
Any amount that is allocated to a segregated fund is invested at the risk of the contract holder and may increase or decrease in value.
Le titulaire assume le risque associé au placement de tout montant dans un fonds distinct, placement dont la valeur peut augmenter ou diminuer.
In other words, a trade of any nature will not decrease the value on which RST applies to a specified vehicle.
En d'autres termes, une transaction de quelque nature que ce soit ne diminuera pas la valeur sur laquelle s'applique la TVD pour un véhicule déterminé.
When assessing the consequences of a justified complaint, the Seller reserves the right to take any decrease in value of the goods into account.
Le Vendeur se réserve le droit, lorsqu'il détermine les conséquences d'une réclamation fondée, de tenir compte d'éventuelles dépréciations à l'égard des biens.
Certain events or changes in circumstances may indicate that the recoverability of the carrying amount of such assets should be assessed, including any significant decrease in market value.
Certains événements ou changements de circonstances peuvent indiquer qu'il est temps d'évaluer la recouvrabilité de la valeur comptable de ces actifs, notamment toute baisse importante de leur valeur marchande.
You shall only be liable for any diminished value of the goods if this decrease in value results from your handling the goods other than what is necessary to check the condition, features and functionality of the goods.
Si la valeur des biens venait à être diminuée suite à votre manipulation de ces derniers, en dehors de ce qui est nécessaire pour vérifier leur condition, leur fonctionnement et leurs fonctionnalités, vous serez tenu comme responsable.
Second, the Canadian Dairy Commission when it establishes the price of milk takes into account any decrease in the inventory value of the animals.
Ensuite, la Commission canadienne du lait tient compte, lorsqu'elle établit le prix du lait, de toute diminution de la valeur d'inventaire des animaux.
Actuarial gains and losses may result from increases or decreases in either the present value of a defined benefit obligation or the fair value of any related plan assets.
Des écarts actuariels pourront résulter d'augmentations ou de diminutions de la valeur actuelle d'une obligation au titre de prestations définies ou de la juste valeur des actifs du régime correspondant.
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