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at first instance
Traduction de "at first instance" en français
Consent obtained under threat could vitiate the judgment handed down at first instance.
Un consentement obtenu par menace pourrait entacher le jugement rendu en première instance.
The higher court decided to overturn the order issued at first instance.
Le tribunal supérieur a décidé d'infirmer l'ordonnance rendue en première instance.
Judgements rendered at first instance may be appealed before the competent court.
Les jugements rendus en premier ressort sont susceptibles d'appel devant la juridiction compétente.
The modified proposal introduces several changes as regards the examination procedure at first instance and accelerated procedures.
La modification proposée introduit plusieurs changements en ce qui concerne la procédure d'examen en premier ressort et les procédures accélérées.
The judge ruled that there was nothing to overturn the judgment issued at first instance.
Le juge a estimé que rien ne permettait d'infirmer le jugement rendu en première instance.
On appeal, the red-robed judges upheld the judgment handed down at first instance.
En appel, la robe rouge a confirmé le jugement prononcé en première instance.
An adverse judgment at first instance does not necessarily mean the end of the legal proceedings.
Un jugement défavorable en première instance ne signifie pas forcément la fin de la procédure judiciaire.
The actions brought against those decisions were dismissed at first instance.
Les recours introduits contre ces deux décisions ont été rejetés en première instance.
Having been found not cleared at first instance, he immediately filed an appeal.
Déclaré non acquitté en première instance, il a immédiatement formé un recours.
It follows that the judgment rendered at first instance remains enforceable notwithstanding the appeal.
Il résulte que le jugement rendu en première instance demeure exécutoire nonobstant l'appel.
The lawyer filed an admissible appeal against the judgment handed down at first instance.
L'avocat a déposé un appel recevable contre le jugement prononcé en première instance.
Reserve the costs incurred at first instance and on appeal.
Réserver les dépens en première instance et en pourvoi.
The possible answers are not visible at first instance.
Les réponses possibles ne sont pas visibles en première instance.
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