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code cannot be applied
Traduction de "code cannot be applied" en français
code ne peut pas être appliqué
Gift code cannot be applied to previous purchases.
Les achats précédents ne peuvent s'appliquer au code cadeau.
A previously used promotion code cannot be applied to the sale of a different item.
Vous ne pouvez pas appliquer un code de promotion utilisé auparavant à la vente d'un autre article.
The criminal code cannot be applied to the members unless they are caught in action.
Le code pénal ne peut pas être appliqué aux membres à moins qu'ils soient pris en flagrant délit.
A promotional code cannot be applied or deducted from the invoice of the customer once the order is validated.
Un code promotionnel ne saurait être appliqué ou déduit de la facture client une fois la commande validée.
The discount code and/or promotional code cannot be applied by customer service once the order has been placed.
Le code de rabais et/ou le code promotionnel ne peuvent pas être appliqués par le service à la clientèle une fois la commande est placée.
A code cannot be applied or integrated quickly when there are 200,000 employees.
Un code ne s'applique ni ne s'intègre rapidement quand il y a 200000 employés.
A code cannot be applied uniformly across all life science disciplines and across all countries
Un code ne saurait être appliqué uniformément à toutes les disciplines relevant des sciences du vivant, ni à tous les pays.
Where code cannot be applied locally, D&B applies an industry code model to assign one.
Lorsque le code ne peut pas être appliqué localement, D&B utilise un modèle de code d'industrie pour en attribuer un.
12.4 A promotional code cannot be applied to an Order after it has been placed.
11.4 Aucun code promotionnel ne peut être appliqué à une Commande après qu'elle ait été passée.
2082 et seq. of the Civil Code cannot be applied to determine the rights of the parties.
2082 et suiv. du Code civil pour déterminer les droits des parties.
The law indicated in Article 55(1) of the Code cannot be applied where that law does not recognise the institution of divorce.
L'application du droit désigné à l'article 55, paragraphe 1er, du Code D.I.P. est écartée dans la mesure où ce droit ignore l'institution du divorce.
Where, for administrative reasons, the first sentence of Article 161 (5) of the Code cannot be applied, the declaration may be lodged with any customs office, in the Member State concerned, which is competent for the operation in question.
Si pour des raisons d'organisation administrative, l'article 161 paragraphe 5 première phrase du code ne peut pas être appliqué, la déclaration peut être déposée auprès de tout bureau de douane compétent pour l'opération en cause dans l'État membre concerné.
Breach of trust provisions in the Criminal Code cannot be applied to most leaks and the Security of Information Act was struck down in 2006.
Les dispositions du Code criminel relatives aux abus de confiance ne peuvent être appliquées à la plupart des fuites et la Loi sur la protection de l'information a été invalidée en 2006.
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