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committed recklessly
Traduction de "committed recklessly" en français
commis par imprudence
A more far-reaching limitation would be to exclude crimes committed recklessly or carelessly, that is, non-intentional crimes.
Une limitation d'une plus grande portée consisterait à exclure les délits commis par imprudence ou par négligence, c'est-à-dire les délits non intentionnels.
Wilful misconduct shall mean any act or omission committed recklessly with knowledge that damage could possibly result from it.
Par faute inexcusable, on entend tout acte ou omission témérairement commis avec la conscience qu'un dommage en résulterait probablement.
Member States should be able, for example, to provide that money laundering committed recklessly or by serious negligence constitutes a criminal offence.
Les États membres devraient pouvoir, par exemple, prévoir qu'un acte de blanchiment de capitaux constitue une infraction pénale s'il a été commis par imprudence ou à la suite d'une négligence grave.
Therefore, paragraph 4 would provide a definition of "recklessness", to be used only where the Statute explicitly provides that a specific crime or element may be committed recklessly.
C'est pourquoi une définition de la "négligence coupable" figure au paragraphe 4, uniquement pour les cas où le Statut dispose expressément qu'un crime ou un élément d'un crime peut être commis par négligence coupable.
Member States may, for example, provide that market manipulation committed recklessly or by serious negligence constitutes a criminal offence.
Les États membres peuvent, par exemple, prévoir que la manipulation de marché constitue une infraction pénale si elle résulte d'une imprudence ou d'une faute grave.
For the purposes of applying Article 4 of the 1996 Convention, knowledge of probable damage by the person responsible may in all cases be deduced from the nature and circumstances of his personal act or omission committed recklessly.
Pour l'application de l'article 4 de la convention de 1996, la conscience d'un dommage probable par la personne responsable peut dans tous les cas être déduite de la nature et des circonstances mêmes de son fait ou de son omission personnels commis témérairement.
For the purposes of this Statute and unless otherwise provided, where this Statute provides that a crime may be committed recklessly, a person is reckless with respect to a circumstance or a consequence if
Aux fins du présent Statut et sauf disposition contraire, lorsque le présent Statut dispose qu'un crime peut être commis par négligence coupable, commet une négligence coupable toute personne qui vis-à-vis d'une circonstance ou d'une conséquence
Member States should be able, for example, to provide that money laundering committed recklessly or by serious negligence constitutes a criminal offence.
Les États membres devraient pouvoir, par exemple, prévoir qu'un acte de blanchiment de capitaux constitue une infraction pénale s'il a été commis par imprudence ou à la suite d'une négligence grave.
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Synonymes et analogies de "committed recklessly" en anglais
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