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computerized system for processing

Traduction de "computerized system for processing" en français

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système informatisé de traitement
the introduction, foreseen for 1997, of a computerized system for processing and registering imports, which will result in a significative simplification of procedures and reduction of administrative costs.
mise en place, prévue pour 1997, d'un système informatisé de traitement et d'enregistrement des importations, ce qui permettra de simplifier considérablement les procédures et de réduire les coûts administratifs.
or, particularly in the event of production by means of a computerized system for processing declarations, two successive sets of four copies, in accordance with the specimen contained in Annex 32.
soit, notamment en cas d'édition par un système informatisé de traitement des déclarations, à partir de deux ensembles successifs de quatre exemplaires, selon le modèle figurant à l'annexe 32
By way of derogation from paragraph 2, Contracting Parties shall have the option of not authorizing the use of continuation sheet forms in the event of use of a computerized system for processing declarations which issues such declarations.
Par dérogation au paragraphe 2, les parties contractantes peuvent ne pas autoriser l'utilisation de feuillets complémentaires en cas de recours à un système informatisé de traitement des déclarations procédant à l'édition de ces dernières.
A corresponding computerized system for processing investment data is provided.
L'invention porte aussi sur un système informatisé correspondant pour traiter les données d'investissement.
The Commission had been slow to deal with complaints and conduct investigations during the period when it had not been fully staffed and its computerized system for processing complaints had not been operational.
La Commission a pris du retard dans le traitement des plaintes et la conduite des enquêtes à l'époque où ses effectifs n'étaient pas encore complets et où le système informatique d'enregistrement des plaintes n'était pas opérationnel.
the event of use of a computerized system for processing declarations which issues such declarations, the forms in Annexes III and IV to this Appendix are not used as supplementary forms.
traitement des déclarations procédant à l'édition de ces dernières, il n'est pas fait usage des formulaires figurant aux annexes III et IV du présent appendice, en tant que formulaires complémentaires.
the event of use of a computerized system for processing declarations which issues such declarations, the forms in Annexes III and IV to this Appendix are not used as supplementary forms.
traitement des déclarations procédant à l'édition de ces dernières, il n'est pas fait usage des formulaires figurant aux annexes III et IV du présent appendice, en tant que formulaires complémentaires.
As from 30 November 2011, all such institutions must have a computerized system for processing documentation online, in compliance with the parameters established by LAIA's Digital Certification of Origin Project (COD).
Depuis le 30 novembre 2011, ces dernières doivent toutes disposer d'un système automatisé de traitement de la documentation en ligne, en application des critères définis dans le cadre du Projet de certification informatisée de l'origine (COD) de l'ALADI.
Computerized system for processing transaction data
Système informatique pour le traitement de données de transaction
or, particularly in the event of production by means of a computerized system for processing declarations, two successive sets of four copies, in accordance with the specimen contained in Annex 32.
soit, notamment en cas d'édition par un système informatisé de traitement des déclarations, à partir de deux ensembles successifs de quatre exemplaires, selon le modèle figurant à l'annexe 32
By way of derogation from paragraph 2, Contracting Parties shall have the option of not authorizing the use of continuation sheet forms in the event of use of a computerized system for processing declarations which issues such declarations.
Par dérogation au paragraphe 2, les parties contractantes peuvent ne pas autoriser l'utilisation de feuillets complémentaires en cas de recours à un système informatisé de traitement des déclarations procédant à l'édition de ces dernières.
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