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corresponding explanatory notes

Exemples avec "corresponding explanatory notes" et leurs traductions en français

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The proposal, which focused on changes to twelve class headings and corresponding Explanatory Notes, was approved by the Committee with slight modifications.
La proposition, qui portait sur des modifications à apporter à 12 intitulés de classes et aux notes explicatives correspondantes, a été approuvée par le comité sous réserve de légers changements.
Draft amendments to the Income Tax Regulations, with corresponding explanatory notes, are also included.
Elles sont suivies d'avant-projets de modification du Règlement de l'impôt sur le revenu, accompagnés de notes explicatives.
Noting the joint work of the UNESCO and World Customs Organization secretariats in elaborating the Model Export Certificate for Cultural Objects and corresponding Explanatory Notes,
Prenant note des travaux menés conjointement par les secrétariats de l'UNESCO et de l'Organisation mondiale des douanes pour élaborer le modèle de certificat d'exportation de biens culturels et les notes explicatives y relatives,
Preparation for the publication and submission to the Commission of the Customs Union of the Commodity Nomenclature of Foreign Economic Activity and corresponding explanatory notes
de préparer la Nomenclature tarifaire pour l'activité économique extérieure et les notes explicatives correspondantes en vue de leur publication et de leur présentation à la Commission de l'Union douanière

Autres résultats

Each sample law has a corresponding explanatory note which provides a narrative description of each part of the law.
Chaque exemple de texte législatif est accompagné d'une note explicative qui présente une description narrative de chaque partie du texte législatif.
It would hence be against the spirit and the letter of the Nomenclature for the Interpretative Rule on the corresponding Explanatory Note to introduce a discrimination based on the origin of goods imported unassembled or disassembled.
Il serait donc contraire à l'esprit et à la lettre de la Nomenclature d'introduire dans la Règle générale ou dans la note explicative correspondante une clause discriminatoire liée à l'origine des marchandises présentées à l'état démonté ou non monté.
However, Article 8.7 with the corresponding Explanatory Note should be moved to Article 11 in accordance with a previous decision by the Group.
Cependant, l'article 8.7 et sa note explicative devraient être insérés dans l'article 11, conformément à une décision précédemment prise par le Groupe spécial.
However, corresponding official Explanatory Notes as issued by the Customs Cooperation Council should be used a interpretative guidance to identify wastes covered by generic headings.
Toutefois, les notes explicatives officielles correspondantes, élaborées par le Conseil de coopération douanière, devraient être utilisées en tant qu'indications interprétatives en vue de déterminer les déchets couverts par les rubriques génériques.
However, corresponding official Explanatory Notes as issued by the Customs Cooperation Council should be used as interpretative guidance to identify wastes covered by generic headings.
Toutefois, les notes explicatives officielles correspondantes, élaborées par le Conseil de coopération douanière, devraient être utilisés en tant qu'indications interprétatives en vue de déterminer les déchets couverts par les rubriques génériques.
In addition to having general Explanatory Notes to each Section and Chapter, there are Explanatory Notes corresponding to every heading.
Tout comme chaque Section ou Chapitre a des notes explicatives correspondantes, il y a des notes explicatives pour chaque position.
they must not be excluded by the provisions of the Notes to Section XVII (see the corresponding General Explanatory Note).
Ne pas être exclus par les Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section).
Each of the sub-sectors contained in the list is annotated with a CPC number and the corresponding entry in the explanatory notes of the Provisional Central Product Classification describes what is understood to be covered by the heading in the Secretariat list.
Au regard de chaque sous-secteur de la liste figure un numéro de la CPC et les notes explicatives correspondantes de la CPC provisoire décrivent les services couverts par la rubrique figurant dans la liste du Secrétariat.
Finally, the Committee instructed the Secretariat to undertake an additional study on the interpretation of General Interpretative Rule 2(a) and to prepare a corresponding draft Explanatory Note, taking account of the comments by delegates in the meeting.
Finalement, le Comité est convenu de charger le Secrétariat d'entamer une étude complémentaire sur l'interprétation de la Règle générale interprétative 2 a) et d'élaborer un projet de notes explicatives y afférentes, en tenant compte des observations faites par les délégués pendant la réunion.
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Synonymes et analogies de "corresponding explanatory notes" en anglais

Le mot et l’expression du jour
L’image du jour
wings: feathered limbs used for flying
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Mots fréquents: 1-300, 301-600, 601-900

Expressions courtes fréquentes: 1-400, 401-800, 801-1200

Expressions longues fréquentes: 1-400, 401-800, 801-1200