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declared under cn code

Traduction de "declared under cn code" en français

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déclaré sous le code
déclarées sous le code NC
One exporting producer claimed that unwrought manganese, normally declared under CN code 81110011, should not be covered by the investigation.
Un producteur-exportateur a fait valoir que le manganèse sous forme brute, normalement déclaré sous le code NC 81110011, ne devait pas être couvert par l'enquête.
While SiMn is generally declared under CN code 72023000, it may also, depending on the iron content, be declared as unwrought silico-manganese or silico-manganese powders under CN code 81110011.
Même si le SiMn est généralement déclaré sous le code NC 72023000, il peut également, en fonction de sa teneur en fer, être déclaré comme «silicomanganèse sous forme brute» ou «poudres de silicomanganèse» sous le code NC 81110011.
Foodstuffs containing or consisting of betel leaves ("Piper betle") including, but not limited to, those declared under CN code 14049000.
Denrées alimentaires contenant des feuilles de bétel (Piper betle), notamment, mais sans s'y limiter, celles déclarées sous le code NC 14049000.
The five Chinese producers/exporters that cooperated in the investigation accounted for close to 100 % in volume of the total imports of zinc oxides declared under CN code 2817 00 00 from the PRC during the IP, as reported by Eurostat.
Selon Eurostat, les cinq producteurs-exportateurs chinois qui ont coopéré à l'enquête représentaient près de la totalité du volume des importations d'oxydes de zinc en provenance de la RPC déclarées sous le code NC 2817 00 00 pendant la période d'enquête.
Average prices of product under investigation declared under CN code ex70194000 (EUR/m2)
Prix moyens du produit soumis à l'enquête déclaré sous le code NC ex70194000 (en EUR/m2)
In order to calculate total apparent consumption of disposable flint lighters in the Community, Community producers' sales in the Community were added to the total imports originating in third countries, as declared under CN code ex 9613 10 00.
Afin de calculer la consommation apparente totale de briquets jetables dans la Communauté, les ventes des producteurs communautaires dans la Communauté ont été ajoutées aux importations totales originaires de pays tiers, déclarées sous le code NC ex 9613 10 00.
As mentioned in recital (202), there are conflicting views about the nature of the products declared under CN code 76109090.
Comme mentionné au considérant 202, il existe des avis contradictoires quant à la nature des produits déclarés sous le code NC 76109090.
All imports of the product concerned were declared under CN code ex39232100 (sacks and bags of polymers of ethylene).
Les importations du produit concerné ont toutes été déclarées sous le code NC ex39232100 (sacs et sachets en polymères de l'éthylène).
The product concerned by the possible circumvention is certain ring binder mechanisms, normally declared under CN code ex 8305 10 00 ("the product concerned") originating in China.
Les produits concernés par l'éventuel contournement sont certains mécanismes pour reliure à anneaux, normalement déclarés sous le code NC ex 8305 10 00 (ci-après dénommé "produits concernés") originaires de Chine.
The product concerned is hand pallet trucks and their essential parts, i.e. chassis and hydraulics (HPT), normally declared under CN code ex 8427 90 00 and ex 8431 20 00 originating in the PRC.
Les produits concernés sont les transpalettes à main et leurs parties essentielles, à savoir les châssis et les systèmes hydrauliques (ci-après dénommés les «TM»), originaires de la RPC, relevant normalement des codes NC ex 8427 90 00 et ex 8431 20 00.
The product concerned by the allegation of circumvention are certain ring binder mechanisms originating in the People's Republic of China (the product concerned) normally declared under CN code ex 8305 10 00.
Les produits concernés par l'allégation de contournement sont certains mécanismes pour reliure à anneaux originaires de la République populaire de Chine (ci-après dénommés "le produit concerné") relevant normalement du code NC ex 8305 10 00.
The five Chinese producers/exporters that cooperated in the investigation accounted for close to 100 % in volume of the total imports of zinc oxides declared under CN code 2817 00 00 from the PRC during the IP, as reported by Eurostat.
Selon Eurostat, les cinq producteurs-exportateurs chinois qui ont coopéré à l'enquête représentaient près de la totalité du volume des importations d'oxydes de zinc en provenance de la RPC déclarées sous le code NC 2817 00 00 pendant la période d'enquête.
In order to calculate total apparent consumption of disposable flint lighters in the Community, Community producers' sales in the Community were added to the total imports originating in third countries, as declared under CN code ex 9613 10 00.
Afin de calculer la consommation apparente totale de briquets jetables dans la Communauté, les ventes des producteurs communautaires dans la Communauté ont été ajoutées aux importations totales originaires de pays tiers, déclarées sous le code NC ex 9613 10 00.
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