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each cn code

Traduction de "each cn code" en français

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chaque code NC
The above are only general descriptions; the exact description of the products under each CN code can be found at
Cette description n'est que générale; la description précise des produits relevant de chaque code NC peut être consultée à l'adresse
Each import licence application and each import licence shall indicate a quantity in kilograms (whole numbers) for each CN code.
Chaque demande de certificat d'importation et chaque certificat d'importation indique, pour chaque code NC, une quantité en kilogrammes, sans décimales.
Notifications shall include a list of applicants, their approval numbers and the quantities applied for under each CN code, broken down by country of origin in the case of Annex I(A).
Cette communication comprend la liste des demandeurs, leurs numéros d'agrément, ainsi que les quantités demandées pour chaque code NC, ventilées, en ce qui concerne l'annexe I, partie A, par pays d'origine.
In order to assess the part of ARWs under each CN code, their share imported under CN codes 87087010 and 87087050 was established country by country on the basis of the methodology suggested in the complaint.
Afin d'évaluer la part des roues en aluminium pour chaque code NC, leur part importée pour les codes NC 87087010 et 87087050 a été établie pays par pays sur la base de la méthodologie proposée dans la plainte.
Some importers have argued that although there is Community production in all CN codes, this is not the case for some product types and qualities within each CN code.
Plusieurs importateurs ont affirmé que, bien qu'il existe une production communautaire pour tous les codes NC, tel n'était pas le cas pour certains types de produits et certaines qualités à l'intérieur de chaque code NC.
Each CN code is an eight-digit number, reproducing the headings and subheadings of the HS up to the six-digit level, with the seventh and eighth digits being CN-specific.
Chaque code NC est un nombre à huit chiffres, reprenant les positions et sous-positions du SH jusqu'au niveau à six chiffres, le septième et le huitième chiffre étant propres à la NC.
In parallel with the introduction of the CN, the Integrated Community Tariff database (Taric) was established, in order to indicate, in relation to each CN code, the Community clauses applicable to the goods of this code.
La base de données multilingue TARIC (tarif intégré communautaire) a été créée parallèlement à l'introduction de la nomenclature combinée, afin d'indiquer, par rapport à chaque code NC, les dispositions communautaires applicables aux marchandises relevant de ce code.
Moreover, Eurostat data showed substantial quantities of production in the Community for each CN code, in competition with imports from the PRC.
Par ailleurs, les données d'Eurostat ont mis en évidence des volumes de production considérables dans la Communauté pour chaque code NC, qui sont en concurrence avec des importations provenant de la RPC.
Each licence shall mention the quantity for each CN code.
Chaque certificat mentionne la quantité par code NC.
Where the overall quantity for which applications have been submitted is less than the quantity available in respect of each CN code and country, the Commission shall calculate the quantity remaining, which shall be added to the quantity available in respect of the following period.
Si la quantité globale faisant l'objet des demandes est inférieure par code et par pays à la quantité disponible, la Commission détermine la quantité restante qui s'ajoute à la quantité disponible de la période suivante.
Notifications shall include a list of applicants, their approval numbers and the quantities applied for under each CN code, broken down by country of origin in the case of Annex I(A).
Cette communication comprend la liste des demandeurs, leurs numéros d'agrément, ainsi que les quantités demandées pour chaque code NC, ventilées, en ce qui concerne l'annexe I, partie A, par pays d'origine.
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Synonymes et analogies de "each cn code" en anglais

Le mot et l’expression du jour
L’image du jour
baking paper: paper used to line baking trays to prevent sticking
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