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electronic data processing techniques
Traduction de "electronic data processing techniques" en français
procédés informatiques de traitement des données
techniques de traitement électronique des données
techniques électroniques de traitement des données
All required exchanges of data, accompanying documents, decisions and notifications between customs authorities and between economic operators and customs authorities shall be made using electronic data processing techniques.
Tout échange requis de données, de documents d'accompagnement, de décisions et de notes opéré entre autorités douanières ou entre opérateurs économiques et autorités douanières doit être effectué à l'aide de techniques électroniques de traitement des données.
Where a guarantee covering a single operation (individual guarantee) is provided in the form of vouchers, it may be made using means other than electronic data processing techniques.
Les garanties par titres couvrant une seule opération (garanties isolées) peuvent être constituées par des moyens autres que des procédés informatiques de traitement des données.
With the application of new technologies involving electronic data processing techniques and telecommunications capabilities, individual institutions and networks connecting such institutions spanning the country (and indeed, the globe) have proliferated.
Avec la venue de nouvelles technologies mettant en oeuvre les techniques de traitement électronique des données et l'évolution des télécommunications, les diverses institutions et les réseaux qui les relient au reste du pays (et à la planète) se sont multipliés.
Where the particulars referred to in paragraph 1 are provided using means other than electronic data processing techniques, this shall be done using the form set out in Annex 8.
Lorsque les éléments visés au paragraphe 1 sont communiqués par des moyens autres que des procédés informatiques de traitement des données, il convient d'utiliser le formulaire établi à cet effet à l'annexe 8.
Means other than electronic data processing techniques could be used in particular on a transitional basis, where the necessary electronic systems are not yet operational, but not beyond 31 December 2020.
Des moyens autres que les techniques électroniques de traitement des données pourraient notamment être utilisés à titre transitoire, lorsque les systèmes électroniques nécessaires ne sont pas encore en service, mais uniquement jusqu'au 31 décembre 2020.
Such a study should then not be limited to the legal implications of the introduction of electronic data processing techniques in the TIR Convention itself, but should also address possible repercussions on international private law.
Une telle étude ne serait alors pas limitée aux répercussions juridiques de l'adoption de techniques de traitement électronique des données dans la Convention TIR elle-même, mais devrait aussi prendre en compte les répercussions éventuelles sur le droit international privé.
The introduction of electronic data processing techniques in examinations is left to the discretion of the Contracting Parties.
Le fait de rendre possibles des examens à l'aide du traitement électronique de l'information est une mesure dont l'introduction est laissée à l'appréciation des parties contractantes.
The Working Party reiterated that computerization of the TIR procedure was inevitable and necessary, as Customs authorities and traders used increasingly modern electronic data processing techniques."
Le Groupe de travail a réaffirmé que l'informatisation du régime TIR était inévitable et nécessaire étant donné que les autorités douanières et les opérateurs économiques avaient de plus en plus recours aux techniques modernes de traitement électronique des données...
The need to allow the use of electronic data processing techniques has been expressed by several Contracting Parties.
Le besoin de la possibilité d'utiliser les techniques de traitement électronique de l'information a été indiqué par plusieurs parties contractantes.
'Master Reference Number (MRN)' means the registration number allocated to a transit declaration by the competent customs authority using electronic data processing techniques
«numéro de référence maître (master reference number - MRN)» : le numéro d'enregistrement attribué à une déclaration de transit par l'autorité douanière compétente au moyen de procédés informatiques de traitement des données
Where means other than electronic data processing techniques are used for a standardised exchange of information as referred to in Article 181 of Delegated Regulation (EU) 2015/2446, the information sheets set out in Annex 13 to this Regulation shall be used.
Lorsque des moyens autres que les procédés informatiques de traitement des données sont utilisés pour l'échange normalisé d'informations tel que prévu à l'article 181 du règlement délégué (UE) 2015/2446, les bulletins d'informations figurant à l'annexe 13 du présent règlement sont utilisés.
At the session held in September 2015 and at the request of Germany, the Joint Meeting opened up the possibility of using electronic data processing techniques in examinations during the training of safety advisers.
Lors de sa session de septembre 2015, la Réunion commune a, sur la demande de l'Allemagne, ouvert la possibilité pour la formation des conseillers à la sécurité que les examens se déroulent également à l'aide de techniques de traitement électronique de l'information.
Use of Electronic Data Interchange and Electronic Data Processing techniques
Utilisation de l'échange de données informatisé et du traitement électronique de l'information
Le mot et l’expression du jour
L’image du jour
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