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except as set forth below
Traduction de "except as set forth below" en français
sauf comme indiqué ci-dessous
You have no right or license to reproduce, copy, edit, publish or transmit the Works except as set forth below without our express written permission.
Vous n'avez pas le droit ou l'autorisation de reproduire, copier, modifier, publier ou transmettre ces travaux, sauf comme indiqué ci-dessous, avec notre autorisation écrite.
A Rejected Amendment will have no effect on the terms and conditions of this Agreement, except as set forth below.
Un amendement rejeté n'aura aucun effet sur les modalités et les conditions du présent accord, sauf comme indiqué ci-dessous.
No substitutions will be allowed, except as set forth below.
Aucune substitution ne sera permise, sauf tel que précisé ci-dessous.
You acknowledge that except as set forth below, all equipment purchases are final and non-refundable.
Vous reconnaissez que sauf comme stipulé ci-dessous, tous les achats d'équipement sont définitifs et non remboursables.
We will not sell, rent or otherwise distribute your personally identifiable information to third parties without your consent, except as set forth below.
Nous nous engageons à ne pas vendre, louer ou divulguer de quelque façon que ce soit vos informations personnelles à des tiers sans votre consentement, sauf mentions contraires mentionnées ci-dessous.
You have no right or license to reproduce, copy, edit, publish or transmit the Works except as set forth below without our express written permission.
Sans notre autorisation expresse et écrite sur ce point, vous ne disposez d'aucun droit ou licence afin de reproduire, copier, éditer, publier ou transmettre les Œuvres, à l'exception des conditions et modalités explicitées ci-dessous.
Claims relating to this Agreement or the Service will be resolved through final and binding arbitration, except as set forth below.
Les demandes relatives au présent Contrat ou au Service recevront un règlement au moyen d'un arbitrage définitif et ayant force obligatoire, sauf tel que stipulé ci-après.
The Customer and Dropbox agree to resolve any claims relating to this Agreement or the Services through final and binding arbitration, except as set forth below.
Le client et Dropbox conviennent de résoudre toute réclamation relative au présent contrat ou aux services par voie d'arbitrage définitif et exécutoire, à l'exception des mentions énoncées ci-dessous.
Content made available on this Website is protected by copyright, and, except as set forth below, the use of any Content available on this Website is strictly prohibited.
Copyright Le Contenu mis à disposition sur ce Site web est protégé par le droit d'auteur, et, sauf disposition figurant ci-dessous, l'utilisation de tout Contenu disponible sur ce Site web est strictement interdite.
Ninety percent (90%) of Gross Receipts shall be credited to your TuneCore account, except as set forth below.
Quatre-vingt-dix pour cent (90 %) des Revenus Bruts seront versés sur votre compte TuneCore, à l'exception des cases indiquées ci-dessous.
At the end of the initial Subscription Period, the Subscription Period will automatically renew for an additional Subscription Period, except as set forth below.
À la fin de la Période d'abonnement initiale, la Période d'abonnement sera automatiquement renouvelée pour une Période d'abonnement supplémentaire, sous réserve des dispositions figurant ci-après.
FreeLotto and the FreeLotto Games are offered worldwide, except as set forth below.
FreeLotto et les jeux FreeLotto sont offerts partout dans le monde, sauf exceptions ci-dessous.
Except as set forth below, the arbitrator's decision will be final and binding.
Sauf si cela est convenu d'avance comme ci-dessous, les décisions de l'arbitre seront définitives et auront un caractère obligatoire.
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