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expanded to include reference
Traduction de "expanded to include reference" en français
modifié afin d'ajouter un renvoi
One delegation, supported by several others, suggested that the theme might usefully be expanded to include reference to security issues in view of their bearing on the protection function.
Une délégation, appuyée par plusieurs autres, suggère que le thème soit élargi pour inclure une référence aux questions de sécurité compte tenu de leur importance pour la fonction de protection.
As a consequence of the amendment to paragraph 149(1)(d.), a written agreement in subsection 149(1.2) is expanded to include reference to a municipal or public body.
Par suite du changement apporté à l'alinéa 149(1)d.), le paragraphe 149(1.2) est modifié de sorte que les organismes municipaux ou publics comptent parmi les parties à la convention écrite dont il est question à ce paragraphe.
It should b? expanded to include reference to the V??
Il conviendrait de l'élargir et d'y inclure une référence à la TVA.
The Committee regrets that the proposal has not been expanded to include reference to the combined effects derived from forestry and agriculture of substituting fossil fuels and non-renewable materials with biofuels and biomass.
Le Comité déplore que la proposition n'ait pas également été étendue pour tenir compte des effets combinés imputables aux secteurs forestier et agricole que produit le remplacement de combustibles fossiles et de matériaux non renouvelables par des biocarburants et par la biomasse.
1.100 (formerly included in 42 of IT-533) has been expanded to include reference to subsection 18.3(3), interest on a liability of an entity that is a stapled security, added by S.C. 2013, c.
Le numéro 1.100 (anciennement compris dans le numéro 42 du IT-533) a été modifié afin d'ajouter un renvoi au paragraphe 18.3(3), concernant les intérêts sur l'obligation d'une entité qui constitue un titre Demandes de renseignements Informations sur le site
This discussion has been rearranged and expanded to include reference to the commentary to paragraph 2 of the Residence article of the OECD Model Tax Convention.
Le contenu a été restructuré et modifié afin d'ajouter un renvoi aux commentaires du paragraphe 2 de l'article sur la résidence du Modèle de convention fiscale de l'OCDE.
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