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in an automatic data-processing system
Traduction de "in an automatic data-processing system" en français
dans un système automatique de traitement de l'information
In this case, the product is excluded from classification under subheading 8471 60 because "the monitor is not of a kind solely or principally used in an automatic data-processing system".
En l'occurrence, ce produit est exclu du classement dans la sous-position 8471 60 parce que "le moniteur n'est pas du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information".
In addition, as the apparatus is not of a kind solely or principally used in an automatic data-processing system, classification as a unit of such a system under heading 8471 is also excluded.
De plus, l'appareil n'étant pas du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information, le classement en tant qu'unité d'un tel système dans la position 8471 est également exclu.
This Note states that"[m]onitors fall within these subheadings unless it can be demonstrated that they are of a kind solely or principally used in an automatic data-processing system".
Il est dit dans cette note que"[l]es moniteurs relèvent des présentes sous-positions sauf si l'on peut démontrer qu'ils sont d'un type utilisé uniquement ou principalement dans un système de traitement automatique des données".
In our view, the language strongly suggests that the presence of a DVI interface has been a leading factor in establishing whether a product is "of a kind solely or principally used in an automatic data-processing system".
À notre avis, ce libellé donne fortement à entendre que la présence d'une interface DVI est un facteur déterminant pour établir si un produit "est du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information".
it is of a kind solely or principally used in an automatic data-processing system
être du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information
To decide whether a given monitor is or is not used "principally" in an automatic data-processing system requires inherently a case-by-case analysis.
Pour déterminer si un moniteur donné est ou non utilisé "principalement" dans un système automatique de traitement de l'information, il faut nécessairement procéder à une analyse au cas par cas.
The formulation of "solely" or "principally" as alternatives thus means that it is not necessary for a unit to be used exclusively in an automatic data-processing system for it to be to be classified within heading 8471.
La formulation des termes "exclusivement" ou "principalement" en tant qu'alternatives signifie donc qu'il n'est pas nécessaire qu'une unité soit utilisée exclusivement dans un système automatique de traitement de l'information pour qu'elle soit classée dans la position 8471.
However, under the relevant Tariff chapter notes, a monitor may be classified as a computer monitor if "it is of a kind solely or principally used in an automatic data-processing system."
Toutefois, d'après les notes de chapitre du tarif pertinent, un moniteur pourrait être classé comme un moniteur d'ordinateur s'il est "du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information".
This statement contrasts with the formulation used in Regulation No. 634/2005 which implicitly states that heading 8471 60 only applies to monitors of a kind solely or principally used (not only used) in an automatic data-processing system.
Cette affirmation tranche avec la formulation utilisée dans le Règlement nº 634/2005, qui indique implicitement que la position 8471 60 ne s'applique qu'aux moniteurs du type utilisé exclusivement ou principalement (et non utilisé uniquement) dans un système automatique de traitement de l'information.
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