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Définition allemand anglais arabe catalan chinois coréen danois espagnol français grec hébreu hindi hongrois italien japonais néerlandais persan polonais portugais roumain russe slovaque suédois tchèque thaï turc ukrainien vietnamien

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objective and function

Traduction de "objective and function" en français

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objectif et la fonction

there are... treaties whose nature, objective and function in the international relations and the internal legal order exclude the condition of reciprocity.

il existe... des traités dont la nature, l'objectif et la fonction dans les relations internationales et l'ordre juridique interne excluent la condition de réciprocité.

Canada would be most grateful for further information on the objective and function of IPR Protection Aid Centres mentioned under the Plan for Providing Services for the Rights Owners section of the 2008 Action Plan.

Le Canada aimerait également obtenir plus de renseignements sur l'objectif et la fonction des entres d'aide à la protection des DPI mentionnés dans la partie du Plan d'action de 2008 consacrée au plan de fourniture de services aux détenteurs de droits.

To implement the institutional strategic plan and formulate and implement such plans of action as may be necessary, in accordance with their nature, objective and function.

Mettre en œuvre le Plan stratégique institutionnel et formuler et appliquer les plans d'action requis, compte tenu de leur nature, leurs objectifs et leurs fonctions.

Their objective and function are to render the regulation of the substantive matters covered by the EUSFTA effective, operational and enforceable.

Elles ont pour objectif et pour fonction de rendre effective et opérationnelle la réglementation des questions matérielles couvertes par l'ALEUES, et d'en permettre l'exécution forcée (397).

In 1975 the Project Execution Division was renamed the Office for Projects Execution (OPE), without any change in its objective and function.

En 1975, la Division de l'exécution des projets a été rebaptisée Bureau de l'exécution des projets (BEP) tout en gardant les mêmes objectifs et la même fonction.