Traduction de "reference document containing" en français
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document de référence contenant
In addition, a reference document containing copies of all the actual TMALs that have been issued by HC for each of these caffeinated energy drinks is currently being maintained the Consumer Protection Division.
De plus, un document de référence contenant des copies de toutes les LAMT qui ont été émises par SC pour chaque boissons énergisantes contenant de la caféine, est actuellement maintenu par la Division de la protection des consommateurs.
A common reference document containing the policies, procedures and description for route and traffic orientation shall be created.
Un document de référence commun précisant les politiques, les procédures et la description de l'orientation des routes et du trafic est élaboré.
It is a reference document containing solutions to technical and commercial problems for products, equipment or services.
C'est un document de référence comportant des solutions à des questions techniques et commerciales concernant des produits, des biens d'équipements ou des services.
This consolidated document was prepared in order to create a reference document containing all of the mandates and terms of reference as well as to create official versions.
Le présent document récapitulatif a été établi afin de permettre de consulter dans un seul et même document la version officielle du mandat et du cahier des charges de tous les Groupes.
He added that the Secretariat would shortly issue a reference document containing past discussions on these tirets as well as on paragraph 8.3.
Il a ajouté que le Secrétariat allait publier sous peu un document de référence reprenant les discussions menées sur ces tirets et le paragraphe 8.3.
They constitute a reference document containing useful information for all companies required to undertake work on the Kirchberg Campus.
Elles constituent un document de référence regroupant des renseignements utiles à toutes les entreprises concernées par une intervention sur le Campus du Kirchberg.
The basic reference document containing the general provisions for these proposals sets a total budget of EUR 62.99 billion for the Cohesion Fund, accounting for 23.86 % of the total budget of EUR 264 billion for the "Convergence" objective, which replaces the former Objective 1.
Le document de base sur les dispositions générales octroie au Fonds de cohésion un total de 62,99 milliards d'euros, c'est-à-dire, 23,86 % des 264 milliards d'euros destinés à l'objectif « Convergence » qui remplace l'ancien objectif 1.
In addition, the CFIA's Consumer Protection Division (CPD) maintains a reference document containing copies of all TMALs issued for energy drinks which outline all conditions set out in each individual TMA.
De plus, la Division de la protection des consommateurs (DPC) de l'ACIA tient à jour un document de référence qui contient les copies de toutes les LAMT remises pour les boissons énergisantes décrivant toutes les conditions établies dans chacune des AMT.
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Synonymes et analogies de "reference document containing" en anglais