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same HS Code
Traduction de "same HS Code" en français
même code du SH
même code SH
Several other products are classified in the same HS Code with choppers.
Plusieurs autres produits relèvent du même code du SH que les couperets.
A shipment could consist of several batches which were determined in terms of each trademark of toys which fell within the same HS code.
Une expédition pouvait comprendre plusieurs lots qui étaient déterminés en fonction de la marque des jouets relevant du même code du SH.
A shipment could consist of several batches which were determined in terms of every trademark of toys which fell within the same HS code; such an improved requirement had significantly reduced the time for testing.
Une expédition pouvait comprendre plusieurs lots identifiés suivant les marques de jouets relevant du même code du SH; cette amélioration du règlement avait considérablement réduit le temps nécessaire aux essais.
However, in India's most recently published MFN tariff, the duty levied by India at the border for the same HS code was 10%.
Toutefois, dans la dernière liste de droits NPF publiée par l'Inde, le droit perçu par le pays aux frontières pour le même code du SH était de 10%.
Tariff lines with the same HS code but different product descriptions and tariff treatment are counted as separate tariff lines.
Les lignes tarifaires pour lesquelles le Code du SH est analogue mais la désignation du produit et le régime tarifaire sont différents sont comptées comme des lignes tarifaires séparées.
Accordingly, in some cases, the same HS code will include products for which a shelf-life requirement is removed as well as other products for which a shelf-life requirement still exists.
En conséquence, dans certains cas, on trouve sous le même numéro du SH des produits pour lesquels la prescription concernant la durée de conservation a été supprimée et d'autres produits pour lesquels elle existe toujours.
With regard to the paper core, the applicants indicated the same HS code 4819 10 as for the colour box/carton box.
En ce qui concerne le noyau en papier, les demandeurs ont indiqué le même code SH 4819 10 que pour la boîte de couleur/boîte en carton.
Providing the HS code at 6-digit level for reference, except for canned vegetables and fruits where the range of products cannot be reflected by HS code (they cannot be separated from other products under the same HS code); and
fourniture du code SH à six chiffres pour référence, sauf pour les légumes et fruits en conserve lorsque le code SH ne peut refléter la gamme des produits (ils ne peuvent être dissociés d'autres produits relevant du même code SH); et
Synonymes et analogies de "same HS Code" en anglais
Le mot et l’expression du jour
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