Traduction de "shall include a reference" en français
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inclut une référence
feront mention
doit comporter une référence
comporte une référence
comprend une référence
Ingredients tested in accordance with this procedure and found to be safe shall be listed in a separate annex to the Directive, which shall include a reference to the location of the test data.
Les ingrédients testés conformément à cette procédure et qui se révèlent sûrs sont énumérés dans une annexe distincte de la directive, laquelle inclut une référence à la localisation des données relatives à l'expérimentation.
The name of a financial instrument shall include a reference to the fact that it is supported by the ESI Funds.
Le nom d'un instrument financier inclut une référence au fait qu'il bénéficie du soutien des Fonds ESI.
In this case they shall endorse these documents, one copy of the said documents shall be attached to the inside of the cover page of the TIR carnet, and all the manifests of the TIR carnet shall include a reference to such documents.
Dans ce cas, elles apposeront un visa sur ces documents, un exemplaire desdits documents sera attaché au verso de la page de couverture du carnet TIR et tous les manifestes du carnet feront mention desdits documents.
In this case they shall endorse these documents, one copy of the said documents shall be attached to the inside of the cover page of the TIR Carnet, and all the manifests of the TIR Carnet shall include a reference to such documents.
Dans ce cas, elles apposeront un visa sur ces documents, un exemplaire desdits documents sera attaché au verso de la page de couverture du Carnet TIR et tous les manifestes du Carnet TIR feront mention desdits documents.
Each extract shall include a reference to the original document and, in box 4, an indication of the quantity and nature of the products making up the part-consignment.
Chaque extrait doit comporter une référence au document initial et l'indication dans la case nº 4 de la nature et de la quantité des produits faisant l'objet de l'envoi partiel.
Each extract shall include a reference to the original document and, in box 4, an indication of the quantity and nature of the products making up the part-consignment.
Chaque extrait doit comporter une référence au document initial et l'indication dans la case no 4 de la nature et de la quantité des produits faisant l'objet de l'envoi partiel.
For the purposes of the application of this Article, Annex II shall include a reference to derivative instruments for the transfer of credit risk as mentioned in point (8) of Section C of Annex I to Directive 2004/39/EC.
Aux fins de l'application du présent article, l'annexe II inclut une référence aux instruments dérivés servant au transfert du risque de crédit, comme mentionnés dans la directive 2004/39/CE, annexe I, section C, point 8.
These shall include a reference to the relevant polluted sites in their own register.
Ceux-ci inscrivent dans leur cadastre une annotation renvoyant aux sites pollués correspondants.
The publication shall include a reference to the product type and country of origin.
La publication comprend une référence au type de produit et au pays d'origine.
The impact scoring or classification system used shall include a reference to the underlying publication.
Le système de notation ou de hiérarchisation des effets utilisé doit inclure une référence à la publication sous-jacente.
Therefore, we suggest that the project description shall include a reference to some coordination mechanism.
Nous suggérons donc d'inclure dans la description du projet un mécanisme de coordination.
Any document containing certifications made in accordance with this agreement shall include a reference to that effect.
Tout document attestant de la certification de travaux de maintenance exécutés en vertu de la présente entente doit inclure une mention à cet effet.
That report shall include a reference to the publicly available report of the independent experts.
Ce rapport comporte une référence au rapport des experts indépendants mis à la disposition du public.
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