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single cn code
Traduction de "single cn code" en français
seul code NC
même code NC
Each import licence application shall refer to a single order number and a single CN code.
Chaque demande de certificat d'importation se réfère à un seul numéro d'ordre et à un seul code NC.
Contrary to the EC's approach that focuses on a single CN code among the 14 identified in the list, a proper analysis should examine all 14 CN codes.
À la différence de l'approche des CE qui est axée sur un seul code NC parmi les 14 qui sont mentionnés dans la liste, une analyse appropriée devrait porter sur les 14 codes NC.
The applicant submits further that both products come under one single CN code.
La requérante indique également que les deux produits relèvent du même code NC.
China further argues that the categorisation according to type of fasteners on the basis of CN codes is insufficient, as within a single CN code, significant differences may exist.
Par ailleurs, elle fait valoir que le classement par type d'éléments de fixation d'après les codes NC est insuffisant, car à l'intérieur d'un même code NC, il peut y avoir des différences importantes.
Without prejudice to more specific provisions, licence applications shall be made for products of a single CN code or one of the groups of the CN codes listed in the same indent in Annex I.
Sans préjudice d'autres dispositions particulières, les certificats d'importation sont demandés pour les produits relevant d'un même code NC ou de l'un des groupes de codes NC repris dans un même tiret figurant à l'annexe I.
whereas Commission Regulation (EC) No 1734/96 (3) replaces, with effect from 1 January 1997, the CN codes for oat grains otherwise worked by the single CN code 1104 22 98
que le règlement (CE) nº 1734/96 de la Commission (3) a remplacé, avec effet au 1er janvier 1997, les codes NC attribués aux grains d'avoine autrement travaillés par le seul code NC 1104 22 98
The product under review constitutes a part of a single CN Code.
Le produit faisant l'objet du réexamen représente une partie seulement du code NC concerné.
Component parts of industrial plant coming under a single CN Code shall be regarded as constituting a single item of goods.
Sont considérés comme constituant une seule marchandise les éléments constitutifs d'ensembles industriels faisant l'objet d'un code unique dans la nomenclature combinée.
'lot' means the goods presented under a declaration of release for free circulation, covering only goods of the same origin falling within one single CN code; and
«lot»: les marchandises présentées sous le couvert d'une déclaration de mise en libre pratique ne couvrant que les marchandises relevant d'une même origine et d'un seul code de la nomenclature combinée; et
Component parts of industrial plant coming under a single CN Code shall be regarded as constituting a single item of goods.
Sont considérés comme constituant une seule marchandise les éléments constitutifs d'ensembles industriels faisant l'objet d'un code unique dans la nomenclature combinée.
whereas Commission Regulation (EC) No 1734/96 (3) replaces, with effect from 1 January 1997, the CN codes for oat grains otherwise worked by the single CN code 1104 22 98
que le règlement (CE) nº 1734/96 de la Commission (3) a remplacé, avec effet au 1er janvier 1997, les codes NC attribués aux grains d'avoine autrement travaillés par le seul code NC 1104 22 98
Synonymes et analogies de "single cn code" en anglais
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