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the programme for implementation

Traduction de "the programme for implementation" en français

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le programme de mise en œuvre
This notification shall describe the reasons for the derogation and its duration, as well as the programme for implementation containing actions envisaged and related timing.
Cette notification indique les motifs et la durée de la dérogation et décrit le programme de mise en œuvre contenant les actions prévues ainsi que le calendrier correspondant.
This notification shall describe the duration and the reasons for such derogation as well as the programme for implementation containing actions envisaged and related timing.
La notification indique les motifs et la durée d'une telle dérogation et décrit le programme de mise en œuvre contenant les actions prévues ainsi que le calendrier qui s'y rapporte.
This timetable shall be included in the programme for implementation referred to in Article 17.
Ce calendrier est inclus dans le programme de mise en oeuvre visé à l'article 17.
This timetable shall be included in the programme for implementation referred to in Article 17.
Ce calendrier est inclus dans le programme de mise en œuvre visé à l'article 17.
Member States shall establish the outer (seaward) limits of estuaries for the purposes of this Directive as part of the programme for implementation in accordance with the provisions of Article 17 (1) and (2)
Les États membres établissent les limites extérieures (maritimes) des estuaires aux fins de la présente directive, dans le cadre du programme de mise en oeuvre, conformément à l'article 17 paragraphes 1 et 2
Member States shall establish the outer (seaward) limits of estuaries for the purposes of this Directive as part of the programme for implementation in accordance with the provisions of Article 17 (1) and (2)
Les États membres établissent les limites extérieures (maritimes) des estuaires aux fins de la présente directive, dans le cadre du programme de mise en œuvre, conformément à l'article 17 paragraphes 1 et 2
The present document, Version 3.0 contains an entirely new section covering the programme for implementation of the Strategic Framework, and an additional annex highlighting regional perspectives on the corporate strategies.
La version 3.0 contenue dans le présent document comporte une nouvelle section décrivant le programme de mise en oeuvre du Cadre stratégique ainsi qu'une annexe supplémentaire mettant en lumière les perspectives régionales des stratégies de l'Organisation.
When a Member State makes use of the provisions of paragraphs 2 to 6 it shall notify the Commission and the Agency. This notification shall describe the reasons for such derogation as well as the programme for implementation containing actions envisaged and related timing.
Lorsqu'un État membre applique les dispositions des paragraphes 2 à 6, il en informe la Commission et l'Agence en indiquant les motifs de cette dérogation et en décrivant le programme de mise en œuvre contenant les actions prévues et le calendrier qui s'y rapporte.
This part of the document outlines the programme for implementation of the Strategic Framework 2000-2015 following its adoption by the Conference in November 1999
Cette partie du document décrit le programme de mise en oeuvre du Cadre stratégique 2000-2015 après son adoption par la Conférence en novembre 1999.
After reviewing this document, the United Nations Commission on Human Settlements may wish to endorse the programme for implementation and monitoring of the Habitat Agenda.
La Commission des établissements humains, après examen de ce document, souhaitera peut-être approuver le programme établi pour assurer et contrôler l'application du Programme pour l'habitat.
Funding is earmarked in the Programme for implementation of these environmental measures.
Des crédits spécifiques sont prévus dans le programme pour la mise en oeuvre de ces actions.
The Programme for implementation of IPSAS follows a decision by the Board providing in principle agreement to adopt IPSAS at UNIDO by 1 January 2010.
Le Programme d'application des normes IPSAS fait suite à une décision par laquelle le Conseil a donné son accord de principe à l'adoption desdites normes par l'ONUDI d'ici au 1er janvier 2010.
Resolution No. 1017 of 17 October 2006 "On the Approval of the Programme for Implementation of Lithuanian Language Research Priorities for 2007 - 2008"
Résolution no 1017 du 17 octobre 2006, "Approbation du programme pour la réalisation des priorités de recherches sur la langue lituanienne pour 2007-2008"
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