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with an automatic data-processing machine
Traduction de "with an automatic data-processing machine" en français
avec une machine automatique de traitement de l'information
The module is not classifiable in heading 8473 as a part of a display unit of an automatic data-processing machine, because it is not suitable for use solely or principally with an automatic data-processing machine of heading 8471.
Celui-ci ne relève pas non plus de la position 8473 en tant que partie d'unité d'affichage de machine automatique de traitement de l'information, parce que non reconnaissable comme destiné uniquement ou principalement à une machine automatique de traitement de l'information de la position 8471
The apparatus operates either autonomously (as a copier) or in conjunction with an automatic data-processing machine or in a network (as a printer, a scanner and a copier).
L'appareil fonctionne soit de manière autonome (photocopie), soit en liaison avec une machine automatique de traitement de l'information, soit en réseau (comme imprimante, scanner ou copieur).
Whereas heading No 84.53 does not cover apparatus incorporating or working in conjunction with an automatic data-processing machine and performing a specific function
considérant que la position 84.53 ne couvre pas les appareils incorporant ou travaillant en liaison avec une machine automatique de traitement de l'information et exerçant une fonction propre
Heading No 8471 does not cover machines incorporating or working in conjunction with an automatic data-processing machine and performing a specific function.
Les machines incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre sont exclues du nº 8471.
Flat panel displays must be "designed for use" with an automatic data-processing machine.
Les systèmes d'affichage à écran plat doivent être "conçus pour être utilisés" avec une machine automatique de traitement de l'information.
Thus, it argues, it does not necessarily limit the scope of the concession to products that can only be used with an automatic data-processing machine.
Elles font valoir qu'elles ne limitent donc pas nécessairement la portée de la concession aux produits qui ne peuvent être utilisés qu'avec une machine automatique de traitement de l'information.
The apparatus operates either in autonomous form or in conjunction with an automatic data-processing machine or in an automatic data-processing network.
L'appareil fonctionne soit de manière autonome, soit en liaison avec une machine automatique de traitement de l'information ou dans un réseau automatique de traitement de l'information.
Machines performing a specific function other than data processing and incorporating or working in conjunction with an automatic data-processing machine are to be classified in the headings appropriate to their respective functions or, failing that, in residual headings.
Les machines exerçant une fonction propre autre que le traitement de l'information, incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine sont à classer dans la position correspondant à leur fonction ou à défaut, dans une position résiduelle.
In particular, they argue that the ordinary meaning of the term "for" in the concession does not require that devices operate exclusively with an automatic data-processing machine to qualify for duty-free treatment under the concession.
En particulier, ils font valoir que le sens ordinaire du terme "destinés à" n'exige pas que les dispositifs fonctionnent exclusivement avec une machine automatique de traitement de l'information pour pouvoir bénéficier d'un traitement en franchise de droits dans le cadre de la concession.
The apparatus operates either autonomously (as a copier) or in conjunction with an automatic data-processing machine or in a network (as a printer, a scanner and a copier). (1928)
L'appareil fonctionne soit de manière autonome (photocopie), soit en liaison avec une machine automatique de traitement de l'information, soit en réseau (comme imprimante, scanner ou copieur). (1928)
Whereas heading No 84.53 does not cover apparatus incorporating or working in conjunction with an automatic data-processing machine and performing a specific function
considérant que la position 84.53 ne couvre pas les appareils incorporant ou travaillant en liaison avec une machine automatique de traitement de l'information et exerçant une fonction propre
Heading No 8471 does not cover machines incorporating or working in conjunction with an automatic data-processing machine and performing a specific function.
Les machines incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre sont exclues du nº 8471.
7.481 Such an interpretation does not in our view imply exclusivity, such that a device must be "solely" for, or "only" for use with an automatic data-processing machine.
7.481 À notre avis, une telle interprétation ne suppose pas une exclusivité telle qu'un dispositif doive être "uniquement" pour, ou "seulement" pour être utilisé avec une machine automatique de traitement de l'information.
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