Traduction de "with increasing stringency" en français
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de plus en plus rigoureuse
In particular, Article 92(3) must be applied consistently and with increasing stringency, account being taken of the purpose of aids and of specific national or regional circumstances.
En particulier, le paragraphe 3 de l'article 92 doit pouvoir être appliqué de manière cohérente et de plus en plus rigoureuse en tenant compte des objectifs de l'aide et des situations spécifiques, nationales ou régionales.
The standards will phase in with increasing stringency in each model year from 2014 to 2018.
Les normes seront appliquées par paliers de sévérité pour les années modèles 2014 à 2018.
Vehicle emission rates were assumed to meet the Tier 3 emission standards for model years 2017 and beyond, with increasing stringency over model years 2017 to 2025.
On a supposé que les taux d'émission des véhicules respecteraient les normes sur les émissions de niveau 3 pour les années de modèle 2017 et des années suivantes, les normes devenant de plus en plus strictes au cours des années de modèle 2017 à 2025.
An employer may cite the scope of its obligations in that regard, given that section 51 of the Act respecting occupational health and safety is being applied with increasing stringency.
L'employeur pourra soulever l'étendue de ses obligations en cette matière considérant que l'application de l'article 51 de la Loi sur la santé et la sécurité du travail se fait de plus en plus rigoureuse.
The key purpose of the act is to help reduce greenhouse gas emissions by ensuring that a carbon price applies broadly throughout Canada, with increasing stringency over time.
La loi a pour principal objectif de contribuer à réduire les émissions de gaz à effet de serre en veillant à ce qu'une tarification du carbone s'applique à l'ensemble du Canada et que sa rigueur augmente avec le temps.
The Benchmark is intended to ensure that carbon pollution pricing applies to a broad set of emission sources across Canada, with increasing stringency over time.
L'objectif du modèle est de veiller à ce que la tarification de la pollution par le carbone s'applique à un vaste ensemble de sources d'émissions partout au Canada, et qu'elle soit de plus en plus contraignante au fil du temps.
In October 2016, the Government published a benchmark for ensuring that carbon pricing applies to a broad set of emission sources throughout Canada by 2018 with increasing stringency over time.
En octobre 2016, le gouvernement a publié un modèle afin de s'assurer que la tarification sur le carbone s'applique à un vaste ensemble de sources d'émission partout au Canada d'ici 2018, avec une rigueur croissante au fil du temps.
With increasing stringency in safety measures, construction sites are becoming much safer.
Avec l'augmentation de la rigueur des mesures de sécurité, les chantiers sont devenus beaucoup plus sûrs.
With increasing stringency on standards and regulations by your internal control and/or auditors, it's even more important to know where your company stands in terms of Identity and Access Governance.
Pourtant ce contrôle est devenu indispensable, voire obligatoire à la vue de vos normes et réglementations de plus en plus fortes et relayées par votre contrôle interne et/ou vos commissaires aux comptes.
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