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Code, including
Vertaling van "Code, including" in Frans
Code, y compris
Code, notamment
Code, dont celles
The same standard applies to all grounds of the Code, including creed.
La même norme s'applique à tous les motifs du Code, y compris la croyance.
The same standard applies to all grounds of the Code, including creed.
La même norme est applicable à tous les motifs couverts par le Code, y compris la croyance.
Decides to implement this Code, including the achievement of global objectives with the following means
Décide de mettre en œuvre ce Code, notamment en réalisant les objectifs d'ensemble par les moyens ci-après
In some cases, they may need special arrangements or "accommodations" so they can take part equally in all of the social areas covered by the Code, including, for example, employment, housing and education.
Dans certains cas, elles peuvent avoir besoin d'arrangements spéciaux ou « accommodements » pour pouvoir participer pleinement à tous les domaines sociaux couverts par le Code, notamment l'emploi, le logement et l'éducation.
Having addressed specific sections of the Code, including its objectives, I now step back to consider what this case is ultimately about.
Il est maintenant temps, après avoir examiné certaines dispositions du Code, dont celles qui en énoncent les objectifs, de prendre un certain recul pour déterminer ce en quoi consiste essentiellement la présente affaire.
These policies should explicitly address discrimination based on all grounds of the Code, including family status.
Ces politiques devraient faire mention explicite de la discrimination fondée sur tous les motifs du Code, y compris l'état familial.
These sectors were chosen because they cover a range of social areas protected by the Code, including types of services, housing and employment.
Ces secteurs ont été choisis parce qu'ils couvrent une grande variété de domaines sociaux protégés par le Code, y compris des types de services, le logement et l'emploi.
General damages for breach of the Code, including damages for injury to dignity, feelings and self-respect.
Dommages-intérêts généraux pour infraction au Code, y compris au titre de l'atteinte à la dignité, aux sentiments et à l'estime de soi.
The hotel agreed to develop a full human rights policy in line with the Code, including an internal complaints mechanism.
L'hôtel a accepté de se doter d'une politique sur les droits de la personne complète et conforme aux dispositions du Code, y compris un mécanisme interne de traitement des plaintes.
It does this because many groups protected by the Code, including people with mental health or addiction disabilities, need affordable housing.
La municipalité prend cette décision en reconnaissance du fait que beaucoup de groupes protégés aux termes du Code, y compris les personnes ayant des troubles mentaux et des dépendances, ont besoin de logements abordables.
Public servants who do not comply with the Code, including the requirement to prevent or resolve apparent conflicts of interest, are subject to disciplinary action, including termination of employment.
Les fonctionnaires qui ne se conforment pas au Code, y compris l'exigence d'éviter ou de régler les conflits d'intérêts apparents, peuvent faire l'objet de mesures disciplinaires pouvant aller jusqu'au congédiement.
Many impairments have been recognized as disabilities under the Code, including anxiety, panic attacks, depression, schizophrenia, alcohol dependence, and addictions to illegal drugs.
Beaucoup d'incapacités ont été reconnues comme des handicaps aux termes du Code, y compris l'anxiété, les crises de panique, la dépression, la schizophrénie, ainsi que la dépendance à l'alcool et aux drogues illicites.
This benefits many people protected by the Code, including some people with mental health and addiction disabilities, who at times may need to have a quiet environment and a place to talk about confidential medical information.
Cela avantage beaucoup de personnes protégées aux termes du Code, y compris des personnes aux prises avec des troubles mentaux et des dépendances qui pourraient parfois avoir besoin d'un environnement calme et d'un endroit où parler de questions médicales confidentielles.
Synoniemen voor Code, including in het Engels
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