Vertaling van "Code if he" in Frans
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He could crack the code if he could just snap his brain into gear.
Il pourrait résoudre le code s'il arrivait juste à mettre son cerveau en marche.
30(c) of the Regulations is that in circumstances such as the present an employer violates the provisions of the Code if he fails to recall the employees at the time set forth in the notice of lay-off.
du Règlement ont pour effet de prévoir que dans des circonstances comme les présentes un employeur viole les dispositions du Code s'il ne rappelle pas les employés à l'époque prévue dans l'avis de mise à pied.
To be sure, the reverse burden of proof claimed by the complainant does operate according to subsection 133(6) of the Code if he exercised a right under section 128.
Pour en être sûr, l'inversion du fardeau de la preuve invoquée par le plaignant s'opère effectivement aux termes du paragraphe 133(6) du Code s'il a exercé un droit visé à l'article 128.
There is nothing to prevent any such officer from being subject to punishment under the provision of article 126 of the Penal Code if he tortures a suspect in order to extract a confession, regardless of his motive for doing so.
Rien ne peut empêcher l'un de ces enquêteurs d'être soumis à une sanction prévue à l'article 126 du Code pénal s'il torture un suspect pour lui extorquer des aveux, quelles que soient les raisons qui le motivent.
Anyone is punishable under the Criminal Code if he or she exposes or causes the exposure or abandons or causes the abandonment of a child or someone without legal capacity or unable to protect himself because of his physical or mental state.
Le Code pénal punit ceux qui auront exposé ou fait exposer, délaissé ou fait délaisser un enfant ou un incapable, hors d'état de se protéger, en raison de leur état physique ou mental.
450(1)(a) of the Criminal Code if he has reasonable and probable grounds to believe that an indictable offence has been committed or is about to be committed, and if two further criteria are met.
450(1)a) du Code criminel s'il a des motifs raisonnables et probables de croire qu'un acte criminel a été commis ou est sur le point de l'être et si deux conditions sont remplies.
Article 7: If the guardian disregards these provisions, the marriage is still considered valid but the guardian is subject to the penalties provided for in the Penal Code if he has acted solely in his own interest.
Article 7: Si le tuteur de l'incapable a marié celui-ci au mépris des dispositions de l'article ci-dessus, le mariage est valide, mais le tuteur s'expose aux peines prévues par le Code pénal s'il a agi dans son intérêt exclusif.
The consumer loses the rights afforded by article 130 of the Consumer Code if he fails to report the defect of conformity to the seller within the term indicated.
Le consommateur perd les droits prévus à l'article 130 du code de la consommation s'il ne déclare pas au vendeur le défaut de conformité dans le délai précité.
270 A complainant is justified refusing work in accordance with s. 128 of the Code if he or she has reasonable cause to believe that a danger existed when he or she refused to work.
270 Conformément à l'article 128 du Code, un plaignant a le droit de refuser de travailler s'il a des motifs raisonnables de croire qu'il existait un danger au moment où il a refusé de travailler.
A person will be liable to punishment for participation pursuant to section 23 of the Criminal Code if he had the intention to procure an offence.
Conformément aux dispositions de l'article 23 du code pénal, une personne ne pourra être frappée de sanction pour sa participation, que si elle avait l'intention réelle de commettre un délit.
During that period, the promoter may receive benefits under the Investment Code if he so requests.
Pendant cette période, le promoteur peut bénéficier des avantages du Code des investissements s'il en fait la demande.
He was seen as a maverick Jedi, one who would disobey the Jedi Code if he felt it was the right decision.
Considéré par ses pairs comme un franc-tieur, il n'hésitait pas à désobéir au Code Jedi s'il estimait que c'était la bonne décision.
30(c) of the Regulations, however, was that an employer would violate the Code if he failed to recall the employees at the time set out in the lay-off notice.
du Règlement ont pour effet, s'ils sont lus ensemble, de prévoir qu'un employeur viole les dispositions du Code s'il ne rappelle pas les employés à l'époque prévue dans l'avis de mise à pied.