2.2 Implement a Process Guide that outlines the roles and responsibilities of HC and PWGSC as they relate to preparing, tracking and sharing TAs.
2.2 Mettre en place un guide de processus énonçant les grandes lignes des rôles et responsabilités de SC et de TPSGC relativement à la préparation, le suivi et le partage des AT.
A pre solicitation and post contract review process will be implemented in 2018 as per the Procurement Services Process Guide - Review of Solicitation and Contracting Files.
Un processus d'examen avant les demandes de soumission et après la passation de marchés sera mis en œuvre en 2018, conformément au guide de processus du service d'approvisionnement - examen des dossiers de demande de soumission et de passation de marchés.
opposing by using a bone removing unit integrally equipped with a planar spinous process guide, a halving plate
étant situées l'une en face de l'autre, en utilisant une unité d'enlèvement d'os à laquelle un guide de traitement spinal plan est intégré, une plaque de découpe
of the carcass with the u-shaped recess forming portion and inserting the spinous process guide into the separating portion
de la carcasse par la partie de formation d'un creux en forme de u et en insérant le guide de traitement spinal dans la partie de séparation
Risk assessment follows the guidelines stated in Appendix VI of the FAA Small Airplane Directorate Airworthiness Directives Manual Supplement (Airworthiness Concern Process Guide).
L'évaluation des risques satisfait aux lignes directrices énoncées à l'annexe VI du supplément du manuel de consignes de navigabilité (Airworthiness Concern Process Guide) du Small Airplane Directorate de la FAA.
Learn more about what health care services and medical devices are eligible for an assessment by reviewing our Process Guide.
Découvrez les services de santé et les dispositifs médicaux qui sont admissibles à une évaluation en consultant notre Guide des processus.
Please consult the Regulatory Process Guide regarding the submission process, contents, and language requirements.
On consultera le Guide du processus réglementaire pour en savoir plus sur le processus de présentation, le contenu et les exigences linguistiques.
- The EC Regulatory Process Guide was launched and the first successful training workshop was undertaken.
- Le Guide des processus réglementaires d'EC a été lancé et un premier atelier de formation a été tenu avec succès.
Please refer to our Credentialling Application Process Guide for more information.
Veuillez vous reporter au Guide du processus de demande d'accréditation pour obtenir de plus amples renseignements.
For more information, please refer to the Accreditation Process Guide or contact Greg Tarry at.
Pour plus de précisions, veuillez consulter le Guide du processus d'accréditation de 2016 ou communiquer avec Greg Tarry à.
Assessment of Actions Taken - Met Although there is a Regulatory Process Guide that is available online through PCO, the requirements of the RPMS have yet to be loaded on the departmental web site.
Évaluation des mesures prises - Appliquée Bien qu'il existe un Guide du processus de réglementation accessible en ligne sur le site du BCP, les exigences des NGPR n'ont pas encore été téléchargées sur le site Web du Ministère.
It is a standard process guide for the use of the system.
C'est un guide de processus standard pour l'usage du système.
Once that was done, there would be a guide which was not a content guide but a process guide.
Une fois cela fait, on disposerait d'un guide qui serait non pas un guide de contenu mais un guide de processus.