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The Code was
Vertaling van "The Code was" in Frans
The Code was revised to address this comment.
Le Code a été révisé pour prendre en compte ce commentaire.
The Code was communicated successfully to commercial and recreational harvesters who voiced their agreement with its provisions.
Le code a été communiqué avec succès aux pêcheurs commerciaux et récréatifs qui ont fait part de leur accord avec ses dispositions.
The Code was already a well respected downhill and freeride brake system, but a series of upgrades ensure the Code RSC will dominate the category.
Le Code était déjà un système de freinage respecté chez les adeptes de descente et de freeride, mais cette nouvelle série d'améliorations permettra au Code RSC de dominer la concurrence.
The Code was also clear on the question of polygamy.
Le Code est très clair sur la question de la polygamie.
The Code was limited to those who fell under the jurisdiction of the IFs, which, for the athlete support personnel, was often a limited group.
Le Code est limité à ceux qui tombent sous la juridiction des FI, ce qui, pour le personnel d'encadrement des sportifs, se limite généralement à un petit groupe.
The Code was created to respond to significant concerns about wireless services and to establish more consumer-friendly business practices.
Le Code a été créé pour répondre à de grandes inquiétudes au sujet des services sans fil et pour mettre en œuvre des pratiques commerciales plus favorables aux consommateurs.
The Code was created to address the concerns of merchants regarding some of the business practices of credit and debit card networks, issuers and acquirers.
Le Code a été conçu pour répondre aux préoccupations des marchands quant à certaines pratiques commerciales des réseaux, des émetteurs et des acquéreurs de cartes de crédit et de débit.
The Code was developed by a multi-stakeholder working group made up of representatives from the federal, provincial and regional governments, the commercial and industrial printing industry and an environmental non-government organization.
Le Code a été élaboré par un groupe de travail multisectoriel composé de représentants des gouvernements fédéral, provinciaux et régionaux, de l'industrie de l'imprimerie commerciale et industrielle, ainsi que par une organisation non gouvernementale en environnement.
The Code was endorsed by 45 member organisations of district councils of social services.
Le code a été approuvé par 45 organisations membres des conseils de district des services sociaux.
The Code was amended to establish a single general formula for calculating holiday pay for all employees of federally regulated employers, replacing the various formulae that have been used to date.
Le Code a été modifié dans l'optique d'établir une formule générale unique pour le calcul de l'indemnité de congé accordée à tous les employés des employeurs relevant de la compétence fédérale, qui remplacera ainsi les diverses formules qui ont été utilisées à ce jour.
The Code was established in 1995 as a framework for international efforts to encourage fishing activity that is sustainable and in harmony with the environment.
Le code a été mis en place en 1995, pour encadrer les efforts internationaux en faveur d'une pêche durable, en harmonie avec l'environnement.
The Code was amended in 2012, in particular to restrict the scope of the incentives and transfer certain provisions to the CGI.
Le Code a été modifié en 2012 afin notamment de réduire la portée des avantages incitatifs et de transférer certaines dispositions sous le CGI.
The Code was published in July 2001 and served as a useful reference by stakeholders.
Le Code a été publié en juillet 2001 et sert depuis de référence utile aux parties prenantes.
Synoniemen voor The Code was in het Engels
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