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also notes that certain
Vertaling van "also notes that certain" in Frans
note aussi que certaines
The Panel also notes that certain fishing techniques seem to pose greater risks to dolphins than others.
Le Groupe spécial note aussi que certaines techniques de pêche semblent présenter de plus grands risques pour les dauphins que d'autres.
The Commission also notes that certain applicants submitting competing applications intervened in opposition to Hellenic Radio's application.
Le Conseil note aussi que certaines requérantes de demandes concurrentielles sont intervenues en opposition à la demande de Hellenic radio.
However, the Commission also notes that certain electricity generation technologies using renewable sources of domestic fuel already now have generation costs that are not very far above lignite generation costs.
Toutefois, la Commission observe aussi que d'ores et déjà certaines techniques de production d'électricité à partir de sources renouvelables de combustibles indigènes se caractérisent par des coûts de production qui ne sont pas nettement supérieurs à ceux de la production à partir de lignite.
It also notes that certain aspects of domestic legislation, including in the area of juvenile justice, are still not consistent with the principles and provisions of the Convention.
Il constate aussi que certains aspects de la législation nationale, notamment dans le domaine de la justice pour mineurs, ne sont pas toujours conformes aux principes et aux dispositions de la Convention.
The Commission also notes that certain parties proposed the establishment of a complaint threshold or a compliance continuum.
En outre, le Conseil note que certaines parties ont proposé l'établissement d'un seuil de plaintes ou un continuum de la conformité.
The Task Force also notes that certain associations rotate CTF Board membership among major companies, which could lead to under-representation of smaller companies.
Le Groupe de travail constate aussi que certaines associations ont coutume de nommer à tour de rôle des représentants des plus grandes sociétés, ce qui peut entraîner une représentation insuffisante des petites sociétés.
This section of the report also notes that certain "CONNUMs" for US merchandise were not reported in the cost of production database.
Cette section du rapport indique aussi que certains numéros de contrôle ("CONNUM") concernant les marchandises vendues aux États-Unis n'ont pas été déclarés dans la base de données relative au coût de production.
The United States also notes that certain of the private, commercial collaborative R&D agreements identified by Mr Razgaitis contain significant field of use restrictions on the commissioning party's ability to commercialize the foreground intellectual property.
Les États-Unis notent également que certains des accords commerciaux privés de R&D collaborative identifiés par M. Razgaitis contiennent d'importantes limitations du domaine d'utilisation qui visent la capacité de la partie commanditaire de commercialiser la propriété intellectuelle nouvelle.
The Commission also notes that certain Member States are conducting investigations of their own into possibly excessive mobile termination charges and that it will follow the outcome of those enquiries.
La Commission note également que certains États membres poursuivent leurs propres enquêtes sur les tarifs potentiellement excessifs de terminaison d'appels vers les mobiles et suivra les résultats de ces enquêtes.
The Committee also notes that certain obsolete laws still exist in Norway, in particular with regard to penal sanctions against defamation.
Le Comité note aussi que la Norvège conserve certaines lois dépassées, en particulier s'agissant de sanctions pénales en cas de diffamation.
The Commission also notes that certain clauses of the marketing services agreement make direct reference to Ryanair, to the point of considering it as a party to the agreement, even though the consensus was reached between SMAC and AMS.
La Commission observe par ailleurs que certaines clauses du contrat de services marketing font directement référence à Ryanair au point de la considérer comme partie au contrat, alors même que l'échange de volontés a été formalisé entre le SMAC et AMS.
Antigua also notes that certain Antiguan operators in conversations have estimated their US revenues to lie between 90 and 95 per cent and that Antigua's Directorate of Gaming of Antigua uses an 80 per cent figure.
Antigua note en outre que certains de ses opérateurs ont estimé, dans des conversations, que les recettes provenant des États-Unis représentaient entre 90 et 95 pour cent et que la Direction des jeux d'Antigua utilise un chiffre de 80 pour cent.
The Commission also notes that certain meet-point arrangements are prescribed in Local Competition, Telecom Decision CRTC 97-8, 1 May 1997, and that other interconnection and traffic exchange agreements have been approved by the Commission.
Il souligne également que certains arrangements de points de rencontre sont décrits dans la décision Télécom CRTC 97-8 du 1er mai 1997 intitulée Concurrence locale et qu'il a approuvé d'autres accords d'interconnexion et d'échange de trafic.
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Afbeelding van de dag
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