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Favorieten

Publiciteit

certain exclusions

Geflecteerde vorm van certain exclusion

Vertaling van "certain exclusions" in Frans

certaines exclusions

certaines exceptions près

There are certain exclusions to the right to erasure.

Il existe certaines exclusions au droit d'effacement des données.

It will also clarify the limits of certain exclusions.

Elle précisera également les limites de certaines exclusions.

To prohibit the use of MOTAPM, which are not detectable by commonly available mine detection equipment, subject to certain exclusions.

Interdire, à certaines exceptions près, l'emploi de MAMAP qui ne sont pas détectables à l'aide d'un matériel courant de détection des mines.

To provide you with even more assurance, the Battery and Drive Unit Limited Warranty will also cover damage to your vehicle from a battery fire even if it is the result of driver error, subject to certain exclusions.

Pour une assurance accrue, la garantie limitée de la batterie et de l'unité d'entraînement couvre également les dommages à votre voiture occasionnés par un feu de batterie, même s'il s'agit d'une erreur du conducteur, à certaines exceptions près.

By law some countries do not allow limitations on certain exclusions in this warranty.

Certains pays n'autorisent pas les limitations de certaines exclusions de la présente garantie.

The rules provide certain exclusions, including for loyalty program points and gift cards.

Les règles prévoient certaines exclusions, y compris pour les programmes de fidélisation et les cartes-cadeaux.

Coverage is subject to certain exclusions and limitations which are described in the individual policy issued.

La couverture est assujettie à certaines exclusions et restrictions qui sont énoncées dans le contrat d'assurance individuelle.

Earnings over an entire career, with certain exclusions, are taken into account when calculating benefits.

Les gains au cours de toute une carrière sont pris en compte lorsque le calcul des prestations est effectué, avec certaines exclusions.

These demographic estimates are adjusted to account for certain exclusions specific to household surveys, such as persons living in institutions.

Ces estimations démographiques sont ajustées pour tenir compte de certaines exclusions spécifiques aux enquêtes auprès des ménages comme les personnes vivant en institutions.

What I said was that there are very good reasons for certain exclusions and exemptions.

J'ai dit qu'il existait de très bonnes raisons justifiant l'existence de certaines exclusions et exceptions.

The policy covered all risks of direct physical loss or damage to the property undergoing construction, subject to certain exclusions.

Cette police couvrait tous les risques de perte ou de dommages matériels directs touchant l'ouvrage en construction, sous réserve de certaines exclusions.