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certain exclusions
Geflecteerde vorm van certain exclusion
Vertaling van "certain exclusions" in Frans
It will also clarify the limits of certain exclusions.
Elle précisera également les limites de certaines exclusions.
By law some countries do not allow limitations on certain exclusions in this warranty.
Certains pays n'autorisent pas les limitations de certaines exclusions de la présente garantie.
To prohibit the use of MOTAPM, which are not detectable by commonly available mine detection equipment, subject to certain exclusions.
Interdire, à certaines exceptions près, l'emploi de MAMAP qui ne sont pas détectables à l'aide d'un matériel courant de détection des mines.
To provide you with even more assurance, the Battery and Drive Unit Limited Warranty will also cover damage to your vehicle from a battery fire even if it is the result of driver error, subject to certain exclusions.
Pour une assurance accrue, la garantie limitée de la batterie et de l'unité d'entraînement couvre également les dommages à votre voiture occasionnés par un feu de batterie, même s'il s'agit d'une erreur du conducteur, à certaines exceptions près.
The rules provide certain exclusions, including for loyalty program points and gift cards.
Les règles prévoient certaines exclusions, y compris pour les programmes de fidélisation et les cartes-cadeaux.
Coverage is subject to certain exclusions and limitations which are described in the individual policy issued.
La couverture est assujettie à certaines exclusions et restrictions qui sont énoncées dans le contrat d'assurance individuelle.
Earnings over an entire career, with certain exclusions, are taken into account when calculating benefits.
Les gains au cours de toute une carrière sont pris en compte lorsque le calcul des prestations est effectué, avec certaines exclusions.
These demographic estimates are adjusted to account for certain exclusions specific to household surveys, such as persons living in institutions.
Ces estimations démographiques sont ajustées pour tenir compte de certaines exclusions spécifiques aux enquêtes auprès des ménages comme les personnes vivant en institutions.
What I said was that there are very good reasons for certain exclusions and exemptions.
J'ai dit qu'il existait de très bonnes raisons justifiant l'existence de certaines exclusions et exceptions.
The policy covered all risks of direct physical loss or damage to the property undergoing construction, subject to certain exclusions.
Cette police couvrait tous les risques de perte ou de dommages matériels directs touchant l'ouvrage en construction, sous réserve de certaines exclusions.
This coverage is subject to conditions and limitations, and certain exclusions may apply.
Cette couverture est soumise à des conditions et à des limitations, et certaines exclusions peuvent s'appliquer.
Fixed issue with certain exclusions not respected
Correction d'un problème de non-respect de certaines exclusions
It is recognized that each country may permit certain exclusions and exceptions from competition laws to promote legitimate public policy objective.
Il est cependant entendu que chaque pays peut permettre certaines exclusions et exceptions à l'application des lois sur la concurrence pour favoriser l'atteinte d'un objectif légitime de la politique d'intérêt public.
Synoniemen voor certain exclusions in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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