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classification under
Vertaling van "classification under" in Frans
classement dans
classement sous
classification sous
classement au titre
classification au titre
classification en vertu
classification dans le cadre
Alternative I: classification under the most appropriate collective entry
Option I: classement dans la rubrique collective la plus appropriée
The classification under "payments for natural disasters" would have also been relevant.
Le classement dans la catégorie des "versements à titre d'aide en cas de catastrophes naturelles" aurait aussi convenu.
Therefore, classification under heading 5907 is excluded.
Par conséquent, le classement sous la position 5907 est exclu.
Nothing in these nomenclatures signal that preservation is what imparts classification under heading 0210.
Rien dans ces nomenclatures n'indique que la conservation soit ce qui confère le classement sous la position 02.10.
Create a classification under the desired variable.
Créez une classification sous la variable souhaitée.
In some cases, however, an apparently lower milk fat content leads to a classification under an additional code with a significantly higher import duty, resulting in an unjustified increase of that duty.
Dans certains cas toutefois, une teneur en matière grasse du lait apparemment inférieure conduit à une classification sous un code additionnel avec un droit à l'importation sensiblement plus élevé, ce qui s'est traduit par une augmentation injustifiée de ce droit.
The fact that the bacteria, viruses and other micro-organism are not physically separated but destroyed does not exclude classification under this heading.
Le fait que les bactéries, virus et autres micro-organismes ne sont pas physiquement séparés mais qu'ils sont détruits n'exclut pas le classement dans cette position.
excluding any class of goods or conveyances from classification under that tariff item, and
soustraire une catégorie de marchandises ou de moyens de transport au classement dans ce numéro tarifaire,
Therefore, the presence of textile flock or dust was a relevant criterion for the classification under heading 59.07.
Par conséquent, la présence de tontisses était un critère pertinent pour le classement sous la position 59.07.
As the product at issue is suitable for immediate consumption, classification under heading 0711 is excluded.
Étant donné que le produit en cause est propre à la consommation immédiate, un classement dans la position 0711 est exclu.
Consequently, classification under subheading 851850 as an electric sound amplifier set is excluded.
Par conséquent, un classement dans la sous-position 851850 en tant qu'appareil électrique d'amplification du son est exclu.
Therefore, classification under heading 3923 as stoppers, lids, caps and other closures is excluded.
Par conséquent, le classement dans la position 3923 en tant que bouchon, couvercle, capsule ou autre dispositif de fermeture est exclu.
Consequently, classification under heading 7607 as an aluminium foil, backed with plastics, is also excluded.
En conséquence, un classement dans la position 7607 en tant que feuille d'aluminium fixée sur un support en matières plastiques est également exclu.
Synoniemen voor classification under in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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