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code recognizes
Vertaling van "code recognizes" in Frans
The new code recognizes the right of children with psychological, physical or sensory impairments to participate in society and to have effective access to education, culture and employment.
Le nouveau Code reconnaît à l'enfant victime d'un handicap psychique, physique ou sensoriel le droit de vivre dans des conditions qui lui permettent de participer à la société et d'avoir un accès effectif à l'éducation, à la culture et à l'emploi.
The Code recognizes that some forms of harassing behaviour are commonly recognized as unwelcome or unwanted.
Le Code reconnaît que certaines formes de harcèlement sont très souvent considérées comme importunes et non souhaitées.
The code recognizes the wide range of workplaces in the music industry, ranging from venues, bars, and hotels to digital spaces and traditional offices.
Le code tient compte de la grande variété des environnements de travail dans l'industrie de la musique, qui vont de lieux de réunion, de bars et d'hôtels à des espaces numériques et des bureaux traditionnels.
The Code recognizes the nutritional, economic, social, environmental and cultural importance of fisheries and the interests of all those concerned with the fishery sector.
Le Code tient compte de l'importance nutritionnelle, économique, sociale, environnementale et culturelle de la pêche et des intérêts de l'ensemble des intervenants du secteur.
Our code recognizes the importance of fairness, accuracy, accountability, and integrity.
Notre code reconnaît l'importance de l'équité, de l'exactitude, de la responsabilité et de l'intégrité.
Finally, the code recognizes the rights of employees in the bargaining unit to return to their jobs at the end of the work stoppage ahead of any replacement workers.
Enfin, le code reconnaît le droit des employés faisant partie d'une unité de négociation de retourner à leurs emplois respectifs à la fin de l'arrêt de travail, avant tout travailleur de remplacement.
In support of the value of respect for people, the code recognizes employees' duty to help create and maintain a workplace that is free from harassment and discrimination and specifically prohibits behaviours related to the harassment of an employee with actions or words.
Le code reconnaît, à l'appui du respect des personnes, l'obligation des employés de contribuer à la création et au maintien d'un milieu de travail exempt de harcèlement et de comportements proscrits englobent le harcèlement d'un employé par des actions ou par des paroles.
The Code recognizes the right of children not be separated from their parents except in extreme situations.
Le Code reconnaît le droit de l'enfant de ne pas être séparé de ses parents, sauf dans des situations extrêmes.
The Code recognizes that discrimination occurs most often because of a person's membership in a particular group in society.
Le Code reconnaît que les personnes qui font l'objet d'une discrimination sont le plus souvent celles qui appartiennent à certains groupes de la société.
The Code recognizes the child's right to ascertain who are his or her parents.
Le Code reconnaît le droit de l'enfant de mener des recherches quant à l'identité de ses géniteurs.
The Code recognizes a series of statutory offences involving the infringement of intellectual property rights.
Le Code reconnaît une série de délits prévus par la loi impliquant une atteinte à des droits de propriété intellectuelle.
Thus, the Code recognizes the right but not the obligation of the customs authorities to request additional documents.
Le Code reconnaît donc que les autorités douanières ont le droit, mais pas l'obligation, de demander des documents supplémentaires.
The Code recognizes that journalists are "bound by professional secrecy" and can not be obliged to disclose the source and origins of information received in confidence.
Le Code reconnaît que les journalistes sont « tenus au secret professionnel » et ne peuvent être obligés de divulguer la source et l'origine de l'information reçue à titre confidentiel.
Synoniemen voor code recognizes in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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