The frame has a lower end constituting a support base.
Le cadre comprend une extrémité inférieure constituant une base de support.
A feature constituting a three-dimensional shape is easily specified.
Une caractéristique constituant une forme tridimensionnelle est facilement spécifiée.
An independent candidacy is considered as constituting a list by itself.
Toute candidature isolée est considérée comme formant une liste à elle seule.
constituting a plurality of articulated joints, are connected to a jib post
formant une pluralité de raccords articulés, sont reliées à un fût de flèche
Fraud is defined as an irregularity committed intentionally and constituting a criminal act.
Est qualifiée de fraude une irrégularité commise intentionnellement et qui constitue une infraction pénale.
A research thesis constituting a central element of the training.
Un mémoire de recherche constituant un élément central de la formation.
Any person who agrees with another to commit an act constituting a crime...
Quiconque s'entend avec autrui pour commettre un acte constituant un crime...
Watch worn but constituting a jewel of very beautiful opportunity.
The idea is to build an interpretative model constituting a new theoretical framework.
L'idée étant de construire un modèle interprétatif constituant un nouveau cadre théorique.
Provided is a novel three-dimensional puzzle constituting a regular polyhedron.
L'invention porte sur un nouveau puzzle tridimensionnel constituant un polyèdre régulier.
Any person who instigates the commission of an act constituting a crime...
Quiconque incite à commettre un acte constituant un crime...
Provided is a method for constituting a multi-superframe.
L'invention porte sur un procédé pour constituer une supertrame multiple.
This may particularly be true of members of indigenous communities constituting a minority.
Cela peut être vrai en particulier des membres de communautés autochtones constituant une minorité.