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content of the Code
Vertaling van "content of the Code" in Frans
contenu du code
contenu de ce code
contenus du code
teneur du code
contient le code
dispositions du Code
There may be some for whom even this list will be too long and who will say that the content of the Code must be pared down still further.
Certains penseront peut-être que cette contraction n'est pas suffisante et qu'il faut ramener le contenu du code à un noyau encore plus dur.
4.1 Titles II - VIII deal with customs formalities and procedures, and broadly retain the content of the Code currently in force.
4.1 Les titres II à VIII concernent les formalités et procédures douanières et reprennent en grande partie le contenu du code actuellement en vigueur.
A multi-stakeholder process to articulate the content of the Code has been initiated.
De multiples parties prenantes ont été sollicitées pour définir le contenu de ce code.
The thing is, however, that we will not know the content of the code before the bill is passed.
Mais l'affaire, c'est qu'on ne connaît pas le contenu de ce code avant l'adoption du projet de loi.
The customer is solely accountable for the content of the code.
En particulier, le donneur d'ordre reste le seul responsable des contenus du code.
Communication Companies communicate the content of the Code of Conduct vis-à-vis workers, contractual partners
Communication Les entreprises communiquent les contenus du Code of Conduct aux employés, aux partenaires
They will also highlight the content of the Code and its implications for sustainable development.
Ils discuteront du contenu du Code et de ses implications pour le développement durable.
Moreover, that selective, unbalanced and limited approach has been pursued in devising the content of the Code.
En outre, une démarche sélective, non équilibrée et limitée a été suivie pour définir le contenu du Code.
This includes addressing any sections that you consider should be added or removed from the content of the Code.
Cela vaut aussi pour toute section qui, selon vous, devrait être ajoutée au contenu du Code ou supprimée de celui-ci.
They were invited to provide their views on both the structure and content of the Code.
Dans ce document, on demandait à chacun de transmettre des commentaires sur la structure et le contenu du Code.
The change in presentation would not affect the content of the Code, although a lot of work was underway to update and modernize the text.
Le changement de la présentation n'aurait pas d'incidence sur le contenu du Code, même si des travaux importants de mise à jour et de modernisation du texte étaient en cours.
These parties are therefore obliged to familiarize themselves with the content of the Code of Ethics and to contribute to its implementation and to the dissemination of the principles therein.
Ces parties sont tenues, par conséquent, de connaître le contenu du Code d'éthique et de contribuer à sa mise en œuvre et à la diffusion des principes qui y sont énoncés.
For example, students preparing to become nurses or nursing assistants must become familiar with the content of the Code of ethics of nursing assistants, R.S.Q., c.
Par exemple, les élèves qui se préparent à devenir infirmières ou infirmiers auxiliaires ou infirmières ou infirmiers doivent : se familiariser avec le contenu du Code de déontologie des infirmières et infirmiers auxiliaires, L.R.Q., c.
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