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different implementation periods
Vertaling van "different implementation periods" in Frans
périodes de mise en œuvre différentes
One way of addressing development provisions was to provide different implementation periods and staging, however, this was not sufficient.
Pour donner effet aux dispositions relatives au développement, on pourrait notamment prévoir des périodes de mise en œuvre différentes et un échelonnement, mais cela ne suffirait pas.
Readers are advised to consult the FAQ document for an explanation of how the allocation utilization period is determined when a component has grants with different implementation periods.
Il est conseillé aux lecteurs de consulter la foire aux questions, qui contient une explication de la manière dont la période d'utilisation de la somme allouée est déterminée lorsqu'une composante compte des subventions aux périodes de mise en œuvre différentes.
Paragraph 9 dealt with S&D treatment, but the only concrete reference to S&D treatment was the notion of different implementation periods.
Le paragraphe 9 portait sur le traitement spécial et différencié, mais la seule référence concrète qui y était faite était la notion de délais de mise eœuvrere différents.
The data were used in the dynamic mass flow model ARGUS to determine VOC cost functions for various scenarios analysing different implementation periods for emission reductions and different discount rates.
Les données ont été utilisées dans le modèle dynamique ARGUS d'optimisation des débits massiques afin de déterminer les fonctions de coût des COV pour divers scénarios analysant différentes périodes de mise en oeuvre des réductions des émissions et différents taux d'actualisation.
This may require two or more notifications of TRQ fill during a calendar year if several different implementation periods are included in a Member's commitments.
Il peut donc être nécessaire de présenter au moins deux notifications au sujet de l'utilisation des contingents au cours d'une année civile si plusieurs périodes de mise en œuvre figurent dans les engagements d'un Membre.
The Agreement was distinct in that it provided for different implementation periods for the Parties, as it recognized the different stages of development among ASEAN members.
L'Accord se distinguait par le fait qu'il prévoyait différentes périodes de mise en œuvre pour les Parties car il tenait compte des différents stades de développement des membres de l'ASEAN.
The TFA (Trade Facilitation Agreement) approach of allowing different implementation periods based on each Member's circumstances could be replicated in other multilateral negotiations.
L'approche de l'AFE (Accord sur la facilitation des échanges) qui consiste à prévoir des délais de mise en œuvre différents en fonction des circonstances propres à chaque Membre pourrait être transposée dans d'autres négociations multilatérales.
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Synoniemen voor different implementation periods in het Engels
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