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document also notes
Vertaling van "document also notes" in Frans
document indique également
This document also notes that MDA/ GSI continue to market to regional partners and network stations, and now that the satellite is operating successfully, it is expected that additional agreements with international partners will be implemented.
Ce document indique également que MDA / GSI continue de faire affaire avec les partenaires régionaux et les stations du réseau, et maintenant que le satellite fonctionne avec succès, on prévoit que d'autres ententes seront conclues avec des partenaires internationaux.
The document also notes the exporter's assertion that it had exported a representative volume of the subject merchandise to Mexico after the imposition of the anti-dumping measure, and that the firm had provided evidence documenting its assertion.
Ce document indique également que l'exportateur a affirmé avoir exporté au Mexique un volume représentatif de la marchandise visée, après l'imposition de la mesure antidumping, et que l'entreprise a fourni des éléments de preuve à l'appui de cette affirmation.
This document also notes that some parents would try to prevent children from being sent to foreign countries for employment.
Ce document fait aussi remarquer que certains parents cherchaient à empêcher que des enfants ne soient envoyés dans des pays étrangers pour y travailler.
The draft "elements" document also notes that currently excise taxes are applied at higher rates on imports than on similar domestic goods.
Le document contenant les "éléments" de projet de rapport indique aussi que le taux des droits d'accise est plus élevé pour les produits importés que pour les produits similaires d'origine nationale.
However, this document also notes with concern government tax measures taken in 2012, such as the discontinuance of the exploration and development investment tax credit.
Toutefois, ce document note aussi avec inquiétude les mesures fiscales prises en 2012, comme la suppression du crédit d'impôt à l'investissement dans l'exploration et la mise en valeur.
The CRA document also notes that being convicted of tax evasion can also lead to fingerprinting, court-imposed fines, jail time, and a criminal record.
Le document de l'ARC note également que être reconnu coupable d'évasion fiscale peut également entraîner la prise d'empreintes digitales, des amendes imposées par le tribunal, des peines de prison et un casier judiciaire.
The document also notes that the EU should be able to contribute to security sector reform and support disarmament, demobilisation and reintegration processes.
Le document souligne aussi que l'UE doit être en mesure de contribuer à la réforme du secteur de la sécurité et de soutenir les processus de désarmement, de démobilisation et de réinsertion (DDR).
12 The document also notes as you go further that a rough estimate is
20 Le document fait remarquer aussi qu'une estimation est qu'au moins
It does not discuss the quality assurance processes of individual universities; this information is available elsewhere on this Web site. The document also notes the postsecondary education activities of Canada's three territories.
Il n'y est pas question des mécanismes d'assurance de la qualité des universités prises individuellement; cette information est toutefois disponible ailleurs sur le site Web. Le document signale aussi les activités éducatives postsecondaires des trois territoires du Canada.
The United States Treasury document also notes that, even if there is a relationship of representation between a local service provider and a non-resident operating the database, the local service provider would probably be considered as an independent agent.
D'autre part, le document du Trésor américain note que, même en présence d'une relation de mandataire entre un fournisseur local de services et un non-résident qui exploite la base de données, le fournisseur de services serait probablement considéré comme un agent indépendant.
The document also notes that the absence of employment of Mozambican crews, and the lack of utilisation of Mozambique ports means that the agreement has not contributed much to local economic development.
Le document fait également remarquer que le non-emploi d'équipages mozambicains et le manque d'utilisation des ports du pays montrent que l'Accord a peu contribué au développement économique local.
Interestingly, however, the document also notes that, in practice, States hardly ever invoke their (generally old) reservations during the Committee's consideration of periodic reports.
Toutefois, et ceci est intéressant, l'avis relève également qu'en pratique les États n'invoquent guère leurs réserves, en général anciennes, à l'occasion de l'examen des rapports périodiques effectué par le Comité.
This document also notes that Cedefop developed a research study in 1997 focusing on two themes
Ce document signale également que le Cedefop a mené en 1997 une recherche articulée autour de deux axes
Synoniemen voor document also notes in het Engels
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