Please note that the cooling-off period does not apply to customized products.
Veuillez noter que le délai de rétractation ne s'applique pas aux produits personnalisés.
The group rate does not apply if everyone buys their ticket separately online.
Le tarif de groupe ne s'applique pas si chacun achète son billet séparément en ligne.
In a tenancy in common, the right of survivorship does not apply.
Dans une indivision, le droit de survie ne s'applique pas.
This coverage does not apply to property damage resulting from an intentional act.
Cette garantie ne s'applique pas aux dommages aux biens résultant d'un acte intentionnel.
The standard does not apply to calcium carbonate type of chalks.
Cette norme ne s'applique pas aux craies en carbonate de calcium.
It does not apply to possibly existing links to external companies.
Elle ne s'applique pas aux liens éventuels vers des sociétés externes.
Therefore, the law of numbers does not apply to us.
Donc, la loi des nombres ne s'applique pas chez nous.
Our warranty does not apply to abusive treatment of the product.
Notre garantie ne s'applique pas à un usage abusif du produit.
The credit does not apply when you submit a revised thesis.
Le crédit ne s'applique pas lors du dépôt d'une thèse remaniée.
Cetelem considers that this right does not apply in this case.
Cetelem considère que ce droit ne s'applique pas dans le cas présent.
This price does not apply during high season, bank holidays.
Ce tarif ne s'applique pas durant la haute saison, jours fériés.
This, of course, does not apply to retail customers.
Ceci, bien sûr, ne s'applique pas aux clients de détail.
But there are some situations where even this does not apply.
Mais il existe des situations où même si cela ne s'applique pas.