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include a provision
Vertaling van "include a provision" in Frans
inclure une disposition
comprendre une disposition
comporter une disposition
prévoir une disposition
contenir une disposition
comprennent un montant
insérer une disposition
figure une disposition
comprendre une provision
The draft articles should therefore include a provision dealing with that question.
Les projets d'article devraient donc inclure une disposition relative à cette question.
This section should also include a provision for proper ventilation wherever practicable.
Ce chapitre devrait également inclure une disposition en vue de l'installation d'un système de ventilation adéquat lorsque cela est possible.
That should necessarily include a provision for the appropriate marking of arms as an integral part of the production process.
Cela devrait nécessairement comprendre une disposition sur le marquage des armes en tant que partie intégrale du processus de production.
The amendments include a provision that requires vessel operators to clearly identify each restricted area on the vessel.
Les modifications comprennent une disposition selon laquelle les exploitants de bâtiment sont tenus d'identifier clairement chaque zone réglementée du bâtiment.
Therefore, the arrangement should include a provision that allows the charity to discontinue devoting its resources to the venture under such circumstances.
Ainsi, l'entente devrait comporter une disposition qui permet à l'organisme de bienfaisance de cesser d'affecter ses ressources à la coentreprise en pareilles circonstances.
The Project Design Document should include a provision regarding environmental impacts.
Le descriptif de projet devrait comporter une disposition relative aux incidences environnementales.
The terms of the contract include a provision for a bill of exchange.
Les termes du contrat incluent une disposition pour une lettre de change.
There are several multilateral treaties which include a provision requiring compliance with national law.
Plusieurs traités multilatéraux incluent une disposition prévoyant le respect de la législation nationale.
Consequently, it is very important to include a provision which is binding on armed groups.
Par conséquent, il est très important d'inclure une disposition qui lie les groupes armés.
It would now appear necessary to include a provision of this nature in the present draft articles.
Il semble donc nécessaire d'inclure une disposition de cette nature dans le présent projet d'articles.
Concerning the final provisions, the suggestion was made to include a provision on reservations.
En ce qui concerne les dispositions finales, il a été proposé d'inclure une disposition sur les réserves.
One solution identified for addressing this was to include a provision that didn't allow such areas to be covered in contracts.
Une solution identifiée pour résoudre ce problème était d'inclure une disposition qui ne permettait pas que ces zones soient couvertes par des contrats.
In that case, governments not wishing to be bound by the Act should include a provision to that effect.
Dans ce cas, le gouvernement ne voulant pas être lié devrait inclure une disposition à cet effet.
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Synoniemen voor include a provision in het Engels
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