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it shall include
Vertaling van "it shall include" in Frans
il comprend
elle comprend
elle inclut
elle comporte
il inclut
elle doit comporter
Y figure aussi
il doit comporter
Il doit inclure
Elle doit aussi comprendre
Elles doivent comprendre
Cette documentation comprend
Elle inclura
Elles doivent englober
Cette analyse doit comprendre
The right to reparation shall cover all injuries suffered by victims; it shall include measures of restitution, compensation, rehabilitation, and satisfaction as provided by international law.
Le droit à réparation doit couvrir l'intégralité des préjudices subis par la victime; il comprend des mesures relatives à la restitution, à l'indemnisation, à la réadaptation et des mesures satisfactoires conformément au droit international.
it shall include graphical user interfaces providing direct access to it to the following users verified in accordance with Article 37(b)
il comprend des interfaces utilisateurs graphiques permettant un accès direct aux utilisateurs ci-après, ayant fait l'objet de vérifications conformément à l'article 37, point b)
it shall include a section on medicinal products authorised for the treatment of children
elle comprend une section sur les médicaments qui sont autorisés pour le traitement des enfants
it shall include the name under which the registrant carries on business and the registrant's address and registration number; and
d'une part, elle comprend le nom sous lequel la personne inscrite exploite son entreprise, son adresse et son numéro d'inscription
In case an application is made on behalf of domestic producers then it shall include a list of their names and the volume and value of their production of the like product.
Lorsque la demande est faite au nom de producteurs nationaux, elle inclut la liste de leurs noms et le volume et la valeur de leur production du produit similaire.
Where a person producing recommendations disseminates a recommendation it produced, it shall include in the recommendation the date and time when the recommendation was first disseminated.
Lorsqu'une personne produisant des recommandations diffuse une recommandation qu'elle a produite, elle inclut dans la recommandation la date et l'heure de la première diffusion de la recommandation.
Where a credit rating agency is part of a group of undertakings, it shall include in the inventory any conflicts of interest arising from other entities which belong to its group of undertakings.
Lorsqu'elle fait partie d'un groupe d'entreprises, elle inclut, dans cet inventaire, tout conflit d'intérêts découlant d'autres entités du groupe.
Under national GAAP based on BAD, it shall include specific and general allowance for credit risk, as well as the general allowance for banking risk where it reduces the carrying amount of debt instruments.
Selon les référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD, elle inclut les dotations spécifiques et générales aux dépréciations pour risque de crédit, ainsi que la dotation générale pour risque bancaire lorsqu'elle réduit la valeur comptable des instruments de créance.
If the Agency does not receive or make any comments, it shall include this substance on the list referred to in paragraph 1.
Si l'Agence ne reçoit ou n'émet aucune observation, elle inclut cette substance sur la liste visée au paragraphe 1.
Furthermore, it shall include the special import conditions applying to a Member State or a part of a Member State and certain establishments.
En outre, elle comprend les conditions particulières d'importation valant notamment pour un État membre ou une partie d'État membre et certains établissements.
For molluscs it shall include the weight of the shell.
Pour les mollusques, le poids de la coquille est inclus
To this end, it shall include at least three representatives of railway undertakings.
À cet effet, le comité directeur comprend au moins trois représentants des entreprises ferroviaires.
In that case, it shall include a remedial action plan and a precise timetable for its implementation.
Dans ce cas, elle comporte un plan de mesures correctives ainsi qu'un calendrier précis de mise en œuvre.
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Synoniemen voor it shall include in het Engels
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