If the EPODOC format is used without a kind code, the system will search for all publications matching the publication requested.
Si, lors de la requête, vous utilisez le format EPODOC sans indiquer un code de type de document, le système recherchera toutes les publications correspondant à celle demandée.
For some publication authorities, the EPODOC format requires that (part of) the kind code be attached to the number as follows
Pour certains offices de publication, le format EPODOC exige d'ajouter le code de type de document (ou une partie de celui-ci) au numéro de publication comme suit
To avoid this, you can either provide a kind code value or use the DOCDB format.
Pour éviter ceci, vous pouvez soit entrer un code de type de document, soit utiliser le format DOCDB.
If the examiner wishes to refer to a Japanese or Korean published patent application (with kind code A), he should cite the Japanese or Korean publication in the search report.
Si l'examinateur souhaite se référer à une demande de brevet japonaise ou coréenne publiée (avec le code de type A), il doit citer la publication japonaise ou coréenne dans le rapport de recherche.
In the DOCDB format, the country code (CC), document number and kind code (KC) are all mandatory.
Le format DOCDB exige d'indiquer le code de type de document (KC) en plus du code pays (CC) et du numéro de document.
Application number and application date Publication information Publication number, publication language, first publication date and kind code, subsequent publication dates and kind codes
Numéro de la publication, langue de la publication, date et code du type de la première publication, dates et codes des types des publications ultérieures