Examples with "lapsed during" and their translation in Frans
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Funds lapsed during the first three fiscal years are also noted.
Les fonds inutilisés au cours des trois premiers exercices sont également indiqués.
It allows medical staff to monitor the amount of time that has lapsed during a critical situation.
Il permet au personnel médical de surveiller la quantité de temps qui est écoulé au cours d'une situation critique.
The amendment also prohibits the reintroduction, in the same legislative session, of a provisional measure that has been rejected or has lapsed during the period.
Elle interdit aussi de reprendre, au cours de la même session législative, une mesure provisoire qui a été rejetée ou qui a perdu son effet durant la période.
On return to duty after any period of leave without pay, deductions resume automatically, unless coverage has lapsed during the period of leave.
Dès le retour au travail après une période de congé non rémunéré, les retenues sont automatiquement prélevées à moins que l'assurance ne soit arrivée à échéance durant la période de congé.
Lower output as 6 contracts lapsed during the year owing to very low usage, resulting in their continued maintenance being expensive and inefficient
Le produit réalisé est inférieur aux prévisions, 6 contrats ayant expirés dans le courant de l'année en raison d'une utilisation très faible, ce qui rendait leur renouvellement coûteux et inefficace.
the number of share options held by equity compensation plans, or held by employees under such plans, that lapsed during the period
le nombre d'options sur actions détenues par les plans d'avantages sur capitaux propres ou par les membres du personnel en vertu de ces plans, qui sont échues au cours de l'exercice
The claimant seeks compensation for the loss of profit on policies which lapsed during the period August 1990 to the end of October 1992; and for the profit it would have generated on new insurance sales from August 1990 to the end of 2001.
Il demande à être indemnisé du manque à gagner lié à la déchéance de polices entre août 1990 et la fin d'octobre 1992 et du montant des bénéfices qu'il aurait réalisés sur les ventes de nouvelles polices d'assurance d'août 1990 à la fin de 2001.
Set requirements for readmission to Church of those who had lapsed during persecutions.
Fixer des exigences concernant la réadmission à l'Église de ceux qui avait cessé pendant les persécutions.
Since the unification of Germany and the privatization of the exporter concerned, more than five years have lapsed during which the United States has consistently denied the right to have changed circumstances taken into account in a proper changed circumstances review.
Plus de cinq ans se sont écoulés depuis l'unification de l'Allemagne et la privatisation de l'exportateur en cause, durant lesquels les Etats-Unis ont constamment refusé que le changement de circonstances soit pris en compte dans le cadre d'un réexamen approprié pour changement de circonstances.
Information on European patents that have lapsed during the post-grant phase (regardless of whether the opposition period has ended or not) can be found under INPADOC data on the Legal status page.
Les informations relatives aux brevets européens qui se sont éteints pendant la phase post-délivrance (que le délai d'opposition ait expiré ou non) sont disponibles dans la rubrique Données INPADOC de la page Situation juridique.
Play lapsed during the First World War, and in 1921 the Alberta Big Four League gave way to the Western Canada Hockey League.
Pendant la Première Guerre mondiale, on suspend les matchs et, en 1921, la Ligue de hockey de l'Ouest canadien remplace la Alberta Big Four League.
the number of share options held by equity compensation plans, or held by employees under such plans, that lapsed during the period
le nombre d'options sur actions détenues par les plans d'avantages sur capitaux propres ou par les membres du personnel en vertu de ces plans, qui sont échues au cours de l'exercice
Andere resultaten
Their lapsed friendship was rekindled during a chance encounter.
Leur amitié passée s'est ravivée lors d'une rencontre fortuite.
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