The technical note outlines the income tax treatment and reporting requirements of universities in Canada on their payment of honorariums to recipients in Canada.
La note présente le traitement fiscal et les exigences de déclaration des universités canadiennes concernant les honoraires versés aux bénéficiaires au pays.
The note outlines COMIFAC's vision of the concept of intact forest landscapes and its feasibility in the context of the Congo Basin. Happy reading.
Cette note présente la vision de la COMIFAC sur le concept de paysages forestiers intacts et sa faisabilité dans le contexte du Bassin du Congo.
This note outlines how certain actions taken at the city level can reduce greenhouse gas emissions as part of the framework of intervention needed to enhance the overall urban sustainability.
La présente note indique comment certaines mesures prises à l'échelon des villes peuvent réduire les émissions de gaz à effet de serre, tout en s'inscrivant dans le cadre de l'intervention nécessaire à l'amélioration de la durabilité globale des zones urbaines.
After a brief overview of recent trends in OFDI, the note outlines the main factors contributing to these trends, particularly in the context of enterprise development, including government policies and enterprise strategies.
Après un bref aperçu des tendances récentes des investissements directs à l'étranger, la note indique les principaux facteurs qui contribuent à ces tendances, en particulier dans le contexte du développement des entreprises, dont les politiques gouvernementales et les stratégies d'entreprise.
Therefore, while this note outlines some of the provisions in the Draft, delegations should bear in mind that these provisions will be discussed and the final product may be different.
Par conséquent, si la présente note expose certaines dispositions énoncées dans le texte, les délégations doivent garder à l'esprit que ces dispositions seront examinées et que le produit final pourrait être différent.
This note outlines the key findings of the colloquium organized by the Secretariat in Vienna on 16-18 January 2013.
La présente note expose les principales conclusions du colloque que le Secrétariat a organisé à Vienne du 16 au 18 janvier 2013.
This note outlines key issues that were identified in developing the assessment methodology during the preparatory process for the twenty-eighth session of ISAR.
La présente note indique les principaux problèmes recensés pendant la mise au point de la méthode d'évaluation lors du processus préparatoire de la vingt-huitième session de l'ISAR.
Part II of this Note outlines the minimum standards established by the provinces of Quebec and Ontario and websites with contact details for the relevant ministries.
La Partie II de la présente Note expose les normes minimales établies par le Québec et par l'Ontario ainsi que les sites internet pour rejoindre les ministères compétents.
Each time note outlines specific terms for the repayment schedule.
This note outlines the primary sources of the revisions.
La présente note résume les sources de base des révisions.
This guidance note outlines the minimum requirements for an enterprise risk management program.
Cette note d'orientation énonce les exigences de base pour un programme de gestion du risque d'entreprise.
This note outlines why there are differences between census counts and population estimates.
Cette note donne un aperçu des raisons pour lesquelles les chiffres de population du recensement diffèrent des estimations démographiques.
This note outlines the main principles of an appropriate management system for the unified railway law.
La présente note décrit les principes essentiels du système de gestion approprié pour un droit ferroviaire unifié.