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on export performance
Vertaling van "on export performance" in Frans
aux résultats à l'exportation
des exportations antérieures
sur les résultats à l'exportation
à des résultats à l'exportation
dépend des résultats à l'exportation
par les résultats à l'exportation
Export from such zones should not be conditioned on export performance.
Les exportations de ces zones ne devraient pas être subordonnées aux résultats à l'exportation.
Grants provided were not contingent on export performance or export targets being achieved.
Les aides fournies n'étaient pas subordonnées aux résultats à l'exportation ou au respect des objectifs en matière d'exportation.
It found that the programme constituted discretionary legislation and did not mandate subsidies that are contingent on export performance.
Il a constaté que le programme constituait un texte facultatif et ne prescrivait pas de subventions subordonnées aux résultats à l'exportation.
The manufacturing sector benefits from a range of incentive schemes, some contingent on export performance.
Le secteur manufacturier bénéficie d'une gamme de programmes d'incitations, dont certains sont subordonnés aux résultats à l'exportation.
Import licences were conditioned on export performance - even on targeting of exports toward certain parts of the world.
Les licences d'importation étaient subordonnées aux résultats à l'exportation - voire au ciblage des exportations sur certaines parties du monde.
Accordingly, access to milk under such other classes is not "contingent on export performance".
Par conséquent, l'accès au lait relevant de ces autres classes n'est pas "subordonné aux résultats à l'exportation".
There are certain tax incentives contingent on export performance of companies and subject to ownership restrictions.
Il y a certaines incitations fiscales subordonnées aux résultats à l'exportation des entreprises et soumises à des restrictions en matière de propriété.
A prohibited subsidy includes an export subsidy which depends on export performance.
Une subvention prohibée inclut une subvention à l'exportation subordonnée aux résultats à l'exportation.
The fact that the system of income or price support constituted a subsidy contingent on export performance was irrelevant.
Le fait que le système de soutien des revenus et des prix constituait une subvention subordonnée aux résultats à l'exportation n'était pas pertinent.
Ultimately, decisions would have to be made on a case-by-case basis and the criterion of contingency on export performance should prevail.
En fin de compte, les décisions devraient être prises au cas par cas et le critère de la subordination aux résultats à l'exportation devrait prévaloir.
However, following an internal review process, it was established that these incentives were not contingent on export performance.
Cependant, suite à un processus de révision interne, il avait été établi que ces incitations n'étaient pas subordonnées aux résultats à l'exportation.
For example, subsidies conditional on export performance are prohibited, preventing an incentive policy directly related to international competitiveness.
Ainsi, les subventions subordonnées aux résultats à l'exportation sont interdites, de façon à prévenir toute politique d'incitation directement liée à la compétitivité internationale.
In particular, this occurs where a scheme is administered in such a way as to favour exports without being legally contingent on export performance.
Il en est ainsi en particulier lorsqu'un programme est administré de manière à favoriser les exportations sans être juridiquement subordonné aux résultats à l'exportation.
Synoniemen voor on export performance in het Engels
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