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order shall include
Vertaling van "order shall include" in Frans
doit préciser les trois éléments suivants
A compliance order shall include the information prescribed by the regulations.
Un ordre de mise en conformité comporte les renseignements prescrits par les règlements.
A compliance order shall include any prescribed information.
L'ordre de mise en conformité comprend les renseignements prescrits.
Unless otherwise specified, all prices set forth in the relevant purchase order shall include all packing and transportation costs, and are not subject to escalation.
Sauf stipulation contraire, tous les prix mentionnés dans le présent bon de commande comprennent les coûts d'emballage et de transport et ne sont pas sujets à augmentation.
A notice of intent to issue an order shall include
L'avis d'intention doit préciser les trois éléments suivants
The order shall include the following components
Le décret doit comprendre les éléments suivants
Where bank secrecy is lifted, the order shall include the accounts linked to the person under investigation even if they are not registered in his name.
Si le secret bancaire est levé, la mesure s'applique aussi aux comptes liés à la personne au sujet de laquelle l'enquête est menée, même s'ils ne sont pas libellés ou ouverts à son nom.
The court order shall include such facts as are necessary to locate and identify the certificate of birth of the person whose name is being changed.
L'ordonnance du tribunal doit comporter les éléments permettant de localiser et d'identifier le certificat de naissance de la personne dont le nom est en train d'être changé.
Where secrecy of proceedings has been ordered, the provisional detention order shall include details of the case that must then be omitted, for reasons of confidentiality, from the copy to be issued.
Si l'instruction de l'affaire a été déclarée secrète, l'ordonnance de mise en détention doit préciser les informations y contenues qui, pour préserver le secret de l'instruction, doivent être omises de la copie qui doit être communiquée à l'intéressé.
The order shall include the reasons why the competent authority referred to in paragraph 1 concluded that the refusal by the receiving party to grant access was unjustified.
L'injonction expose les raisons qui ont amené l'autorité compétente visée au paragraphe 1 à conclure que le refus de la partie destinataire d'accorder l'accès n'était pas justifié.
A notice of intent to issue an order shall include (a) a statement of the purpose of the notice; (b) a reference to the statutory authority under which the order will be issued; and
L'avis d'intention doit préciser les trois éléments suivants : (a) son objet; (b) le texte aux termes duquel l'ordre sera donné
Notice of the order shall include an explanation of the rights provided by subsections (6) and (7).
L'avis de l'ordre contient une explication des droits prévus aux paragraphes (6) et (7).
The confirmation of the order shall include an estimated time of delivery and a delivery address.
L'acceptation de la commande doit comporter notamment une date d'acceptation qui rend l'engagement du client définitif, un délai prévisionnel et un lieu de livraison.
70.31(10.2) A variation order varying a recalculated child support order shall include
70.31(10.2) L'ordonnance modificative modifiant une ordonnance de fixation d'un nouveau montant de pension alimentaire pour enfants contient
Synoniemen voor order shall include in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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