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programme était fondé
programme se fondait
programme repose
programme a été fondé
programme s'appuyait
programme était basé
programme reposait
programme partait
In the economic sphere, the programme was based on the internationalization of the economy and the privatization or liquidation of those entities that did not have strictly public functions or whose functions the private sector could carry out more efficiently.
Sur le plan économique, le programme était fondé sur l'internationalisation de l'économie et sur la privatisation ou la liquidation des entités qui n'avaient pas d'activités strictement publiques ou qui menaient des activités que le secteur privé était capable d'accomplir avec plus d'efficacité.
The programme was based on a network of various local NGOs that have developed a comprehensive strategy to tackle the problem of the uncontrolled proliferation of SALW.
Le programme était fondé sur un réseau de différentes ONG locales, qui ont élaboré une stratégie globale pour s'attaquer au problème de la prolifération incontrôlée des ALPC.
This programme was based on two things: rapid alert and prevention.
Ce programme se fondait sur deux choses, à savoir l'alerte rapide et la prévention.
The programme was based on a twin track approach - demonstrating the Union's capacity to act while moving towards a settlement of institutional and constitutional issues.
Ce programme se fondait sur une double approche, consistant à démontrer la capacité de l'Union à agir tout en progressant sur la voie d'un règlement des questions institutionnelles et constitutionnelles.
It would be interesting to know whether an assessment of previous media measures had been carried out and whether the new programme was based on such an assessment.
Il serait intéressant de savoir si l'on a procédé à une évaluation des mesures prises à l'égard des médias et si le nouveau programme repose sur une telle évaluation.
This programme was based on internationally recognised best practice, while remaining absolutely true to the key principles that have underpinned selection and recruitment for many decades, such as merit-based selection; fairness and equality of treatment.
Le programme repose sur les bonnes pratiques reconnues à l'échelle internationale, tout en restant fidèle aux principes clés qui ont servi de base à la sélection et au recrutement depuis des décennies: la sélection fondée sur le mérite, l'équité et l'égalité de traitement.
According to information supplied to the Committee, that programme was based on a special law authorizing the armed forces to participate alongside the police, under a single command structure, in the suppression of criminal activity linked, for example, to terrorism and drugs trafficking.
Selon les informations fournies au Comité, ce programme repose sur une loi spéciale qui autorise les forces armées à participer aux côtés de la police, sous un commandement unique, à la répression de la criminalité liée par exemple au terrorisme et au trafic de drogue.
According to the Spanish authorities, this programme was based on approved aid scheme N 415/2004.
Selon les autorités espagnoles, ce programme se fondait sur le régime d'aide N 415/2004, qui avait déjà été approuvé.
Korea also stressed that the programme was based on neutral and objective eligibility criteria, consistently with Article 2.1(b) of the SCM Agreement, and constituted an effective policy tool to address overcrowding and urban sprawl.
Elle a également souligné que le programme était fondé sur des critères d'admissibilité neutres et objectifs, conformément à l'article 2.1 b) de l'Accord SMC, et constituait un moyen d'action efficient et efficace pour lutter contre le surpeuplement et l'expansion urbaine.
The programme was based on the Food Industry Promotion Act which had been introduced on 26 June 2008.
Le programme était fondé sur la Loi sur la promotion de l'industrie alimentaire qui était entrée en vigueur le 26 juin 2008.
The programme was based on the removal of barriers to cross-border trade.
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