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prohibit certain
Vertaling van "prohibit certain" in Frans
interdire certaines
prohiber certaines
prohiber certains
interdire à certaines
interdire à certains
interdiction de certains
interdit un certain nombre
Homeowner associations are increasingly voting to prohibit certain uses of properties.
Les associations de propriétaires votent de plus en plus pour interdire certaines utilisations de propriétés.
They can prohibit certain activities, but they cannot compel positive obligations.
Ils peuvent interdire certaines activités, mais ne peuvent pas imposer d'obligations positives.
It will require the court to prohibit certain conduct still legitimate today.
Elle obligera la justice à prohiber certaines conduites encore légitimes aujourd'hui.
The purpose of this provision is to prohibit certain subsidies that have been considered particularly trade-distorting by Members.
Le but de cette disposition est de prohiber certaines subventions dont les Membres ont considéré qu'elles faussaient particulièrement les échanges.
These statutes also prescribe and prohibit certain disclosures in advertising.
Ces lois prévoient et interdisent certaines communications concernant la publicité.
The administrator can allow or prohibit certain types of attached files.
Chaque administrateur du forum peut autoriser ou interdire certains types de pièces jointes.
These values allow us or prohibit certain acts.
Ces valeurs autorisent ou interdisent certains actes.
The multi-level marketing provisions prohibit certain types of representations relating to compensation.
Enfin, les dispositions sur la commercialisation à paliers multiples interdisent certains types de déclarations quant à la rémunération.
The multi-level marketing provisions prohibit certain types of representations relating to compensation.
Les dispositions relatives à la commercialisation à paliers multiples interdisent certains types de représentations portant sur une rémunération.
regulate or prohibit certain practices relating to the remuneration of public office holders
3º régir ou interdire certaines pratiques reliées à la rémunération des administrateurs publics
In that regard, yes, it would make sense to prohibit certain uses.
À cet égard, oui, il y aurait lieu d'interdire certaines utilisations.
To pass customs animal to human functioning, our species was to prohibit certain behaviors.
Pour passer des mœurs animales au fonctionnement humain, notre espèce devait s'interdire certains comportements.
Disarmament measures aim to reduce the military capacity or even prohibit certain categories of weapons that are currently deployed.
Les mesures de désarmement visent à réduire la capacité militaire, voire même à interdire certaines catégories d'armes déjà déployées.
Synoniemen voor prohibit certain in het Engels
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Suggesties
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