The export restraints are not part of any such framework.
Les restrictions à l'exportation ne font pas partie d'un tel cadre.
Failing such framework, views diverged on the best way forward.
À défaut d'un tel cadre, les avis étaient partagés sur la meilleure façon d'avancer dans le projet.
NATO is one such framework - and the only one with over six decades of experience in multinational military planning and cooperation.
L'OTAN est l'un de ces cadres - et c'est le seul qui peut se prévaloir d'une expérience de plus de six décennies en matière de planification et de coopération multinationale dans le domaine militaire.
The Environment and Security Initiative provides one such framework for cooperation on environmental issues across borders to promote peace, stability and sustainable development.
L'Initiative environnement et sécurité est l'un de ces cadres mis en place pour instaurer une coopération sur des questions d'environnement transfrontière, et favoriser ainsi la paix, la stabilité et le développement durable.
Any such framework would have the following elements
The GOE also did not dispute the fact that there was no such framework in place during the investigation period.
Les pouvoirs publics égyptiens n'ont pas non plus contesté le fait qu'aucun cadre de ce type n'était en place au cours de la période d'enquête.
The new jobs should be specifically created in a such framework.
Les nouveaux emplois devraient être précisément créés dans ce cadre.
In doing so, it excludes from the reduced rate bowlers practising this sport outside of such framework.
Ce faisant, elle exclut du bénéfice du taux réduit les joueurs de bowling pratiquant ce sport en dehors de ce cadre.
These call for such framework to have the following features
Un tel cadre devrait présenter les caractéristiques suivantes
It will be necessary to make the most of such framework and to use it to its full.
Il sera nécessaire de tirer le meilleur parti de ce cadre et de l'exploiter pleinement.
Thegoal of such framework is to connect a platooning algorithm (i.e.
L'objectif d'un tel cadre est l'association entre un algorithme de platooning (par ex.
That could be done, obviously, in different ways, but, I believe that any such framework must be global and non-discriminatory.
De toute évidence, il y a plusieurs manières de procéder, mais je pense qu'un tel cadre doit impérativement avoir une portée mondiale et être non discriminatoire.
In a reasonable perspective paragraph 127 falls outside any such framework.
Si l'on veut être raisonnables, le paragraphe 127 doit rester hors de ce cadre.