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the Programme no
Vertaling van "the Programme no" in Frans
le programme ne
du programme au plus
In the Programme no clear distinction has been made between analysis, prognosis, identification of objectives and tools.
Le programme ne distingue pas clairement entre l'analyse, les pronostics et l'identification des objectifs et des outils.
decides to review the Programme no later than 2025; and
Décide de revoir le Programme au plus tard en 2025; et
The Commission shall establish a final evaluation report on long term impact and the sustainability of effects of the Programme no later than end 2021.
La Commission élabore un rapport d'évaluation final sur les incidences à long terme et la durabilité des effets du programme, au plus tard à la fin 2021.
In addition, the Commission commits itself to provide an interim evaluation report by December 2017, a communication on the continuation of the Programme no later than December 2018, and an ex-post evaluation report no later than 1 July 2023.
La Commission s'engage également à présenter un rapport intermédiaire d'évaluation pour décembre 2017, une communication sur la reconduction du programme au plus tard pour décembre 2018 et un rapport d'évaluation ex post au plus tard pour le 1er juillet 2023.
During the programme no arguments were presented against the documents' authenticity.
Pendant l'émission, aucun argument n'a été présenté contre l'authenticité de ces documents.
Thus, the programme no longer targets a medium-term close-to-balance or in-surplus position.
Ainsi, le programme ne prévoit plus de dégager à moyen terme une position proche de l'équilibre ou excédentaire.
Consequently, the programme no longer qualifies as a programme of domestic support for agriculture, and was therefore removed from the notification.
En conséquence, le programme ne constitue plus une mesure de soutien interne à l'agriculture, raison pour laquelle il a été retiré de la notification.
From 2008 onwards, the programme no longer provides direct support to enterprises, as this benefit indirectly from the intermediary organisations they belong to.
Depuis 2008, le programme ne fournit plus de soutien direct aux entreprises, celles-ci devant bénéficier d'un soutien indirect de la part des organisations intermédiaires auxquelles elles appartiennent.
it is established that the conditions for the grant of disease-free status cannot be achieved and that the programme no longer fulfils its purpose; or
soient établies que les conditions pour l'obtention du statut «indemne de maladie» ne peuvent pas être réunies et que le programme ne remplit plus son objectif; ou
an interim evaluation report on the implementation of the programme no later than 30 June 2005 (see below)
un rapport d'évaluation intermédiaire sur la mise en œuvre du programme au plus tard le 30 juin 2005 (voir ci-après)
However, an organisational change (from 1 January 2005) has led to the programme no longer using former civil servants (i.e. volunteers).
Or, depuis le 1 er janvier 2005, des modifications au niveau de l'organisation font que ce ne sont plus des anciens fonctionnaires (et, par conséquent, des bénévoles) qui y participent.
Along with the opening of the new centre came the announcement of new audiovisual materials-23 instructional films in 29 dialects and languages, making it possible for anyone to understand the programme no matter their literacy level.
L'inauguration du nouveau centre a donné lieu à l'annonce de nouveaux matériaux, 23 films éducatifs audiovisuels dans 29 langues et dialectes, ce qui permet à toute personne de comprendre le programme, quelque soit son niveau d'alphabétisation.
The Commission shall submit an interim evaluation report on the implementation of the programme no later than 31 December 2010.
La Commission présentera un rapport intermédiaire d'évaluation de la mise en œuvre du programme au plus tard le 31 décembre 2010.
Synoniemen voor the Programme no in het Engels
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